Art

ance, dit-on ; ce ne peut être, en effet, la créance elle-même puisqu'elle est éteinte. C’est oublier que, si la créance est éteinte, ses accessoires le sont aussi! Qu'est-ce donc qui survit? on voit que la rubrique n’est pas suffisante pour l'indiquer.

Deuxièmement. — On invoque par analogie ce qui se passe en matière de novation. Mais nous contestons précisément qu'il y ait analogie. Dans la novation le but est d’éteindre la créance ; il est donc bien naturel que la loi la déclare éteinte: cette solution s’imposait même nécessairement dans l'hypothèse d’une novation objective. Il n’en est plus de même si nous nous plaçons en face d’un paiement avec subrogation ; le but ici est double: désintéresser le créancier et donner des garanties au solvens pour lui permettre de rentrer dans ses avances ; il n’est pas besoin pour cela de l’extinction absolue et définitive de l’ancienne créance.

Troisièmement. — Quant à l’argumént tiré de la tradition romaine, on en comprend la faiblesse.

D'une part, l’origine de la subrogation est triple, et il est certain que dans le bénéfice de cession d'actions, la créance elle-même passait au solvens. D'ailleurs, nos législateurs n'ont pas étudié le droit romain dans iles sources: ils ne Pont vu qu'à travers notre ancien droit. Or, dans notre ancien droit, toutes ces questions étaient très controversées et très obscures. On peut même remarquer qu'en général nos vieux jurisconsultes