ANS

semblent dire que la créance elle-même était transmise !.

CINQUIÈME SYSTÈME. — Nous nous rattachons donc à la cinquième théorie, aujourd'hui admise en jurisprudence, et à laquelle la majorité de la doctrine tend à se rallier. Pour nous, c’est la créance elle-même qui est transmise au subrogé avec ses garanties et accessoires. Toutefois ce n’est pas une cession, c’est un paiement; mais, par une fiction de la loi, la créance payée revit en faveur du solvens à concurrence de ce qu’il a déboursé.

Voici les motifs qui nous déterminent :

Premièrement. — L’argument de tradition à ici, nous l'avons dit, peu d'importance. Nous avons cependant dit aussi, en passant, que la plupart de nos anciens auteurs admettaient la transmission de la créance elle-même au subrogé, et nous devons faire remarquer ici que les expressions dont ils se servent sont plutôt favorables à notre système qu’à l'opinion qui y voit une cession véritable. On peut invoquer en ce sens notamment Pothier”, et surtout la déclaration de mai 1609. Quant au droit romain, le « quodammodo » de la loi 36 s'explique très bien dans notre théorie.

Deuxièmement. — Au point de vue des textes: