POTHIER, loc. cil

2, Obligations, n° 560: « Ce n’est que par une fiction de droit, éla- « blie dans l'intérêt de celui qui a payé avec subrogation, que la « créance est réputée subsister. »

La rubrique du $ II, « Du paiement avec subrogation », s'applique aussi bien à ce système qu’au précédent. Allons plus loin: s'il n’y avait pas d’autres motifs de décision, nous pensons qu’il vaudrait mieux admettre cette dernière interprétation. Si, en effet, tout se trouve éteint, il est moins illogique de faire revivre tout, c’est-à-dire la créance et ses accessoires, que de faire revivre les accessoires indépendamment du principal, et pour les rattacher à une créance nouvelle. Assurément la loi eût pu prendre ce second parti, et la preuve en est dans ce qu’elle permet aux parties de le faire en cas de novation. Mais, dans le silence des textes, on ne peut pas présumer qu’elle lait fait.

Ce qui nous parait absolument probant, ce qui nous décide, à vrai dire, à préférer ce système à la quatrième théorie, c’est la lettre même des articles 1249, 1250, 1252, qui déclarent le solvens subrogé dans les droits du créancier. De quels droits s’agitil? Est-ce seulement des accessoires? Non. L'article 19250$ 1 le prouve en opposant les droits et actions aux privilèges et hypothèques. Et ce qui est le plus décisif, c’est que cet article 1250 est emprunté à l’ordonnance de 1609. Or, quel était le terme employé par cette ordonnance et que notre législateur traduit par droits? « Noms », c'est-à-dire créance, nomina !.

4. Déclaration de mai 1609: « Voulons et nous plaist que ceux qui « fourniront leurs deniers aux débiteurs desdites rentes constituées « au denier douze, avec stipulation expresse de pouvoir succéder aux « hypothèques des créanciers qui seront acquittées de leurs deniers: « et desquels iceux deniers se trouveront avoir esté employés à l'ac- « quit d’icelles rentes, arrérages d’icelles et autre somme par décla-

C'est donc la créance elle-même qui est transmise.

Troisièmement. — Sur les systèmes qui voient dans la subrogation une cession, notre doctrine à l’avantage d’être conforme aux textes qui la traitent de paiement et la réglementent sous la rubrique du paiement. En outre, et ce double résultat lui est commun avec la quatrième théorie: 4° elle explique l’article 1252 ; on comprend que la loi, en créant une fiction au profit du so/vens, impose certaines conditions à cette faveur ; 2° elle limite à la somme de ses déboursés le recours du subrogé ; car, si ce n’est qu’un paiement, il n’a acquis de droits qu'à concurrence de ce qu'il a payé. C'est là, nous l’avons déjà montré, la seule conception équitable.

Nous concluons donc que la subrogation est un mode de transmission des créances.

Il nous reste à indiquer, en quelques mots, quels sont les droits ainsi transmis et dans quelle mesure ils le sont.