‹ Jurisprudence générale. Supplément au Répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine et de jurisprudence, en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit des gens et de droit publicChapitre 222 sur 255 · V. Exploitation, Médecin - inspecteur · texte numérisé non relu

V. Exploitation, Médecin - inspecteur

Instituteurs primaires. V. EtabUssements thermaux • traitement gratuit.

mterdiotion. V. Indemnité - travaux, Pénalités - travaux.

Périmètre-travaux .

Intéi^t pubUo. ^ Travaux - établissements thermaux.

Interprétation. V.

. Compétence-baux.

Irrigations. V. Servitudes - établissements thermaux.

Législation^. i9.\R.

— arrêtés du conseil du

Roi R. 7.

— décret de 184S S. 1,

— eat>x artificielles, na-

turelles R, 9.

— loi de 1856 S. 16 s.;

(aménagement et conservation des sources minérales) S, 1 s.

— ordonnance de 1823

— période révolution-

naire R. 8.

Liste des balgxieurs.

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