V. Historique
Créanoiers ohirogra-
phaires
— droit de suite 5.335 s.
Créanoiers externes
Créanciers hypothéoairee. Y. Hypothèque maritime.
Créanciers privilégiés. V. Privilège.
Crédit maritime 5.
Date. V. Connaissement.
Date certaine 5. 168 ;
Débarquement
— permis /?. 79.
Déchargement
— définition S. 1180.
Déchargement à quai
Déchargement sous palan 5. 1036.
Délai. V. Action d'avaries. Délaissement.
Délaissement
— caractère (abandon)
5. 2016 ; (acceptation, qualité de l'acte) 5. 2016 ; (origine) 5. 2014; /?. 1981 s.
— délai (acte extra-ju-
diciaire, demande en validité) 5.21 44; /?. 21M; (durée) 5. 2141; B. 2155 s.; (point de départ) 5. 2142; /?. 2156; (réassurance) 5.
— effets 5. 2153 s.; /?.
2188 s.; (avaries, emprunt à la grosse, droit de l'assureur) 5. 2155;/?.
2189; (droit de l'assureur, subrogation) 5. 2158; B. 2191 ; (effet rétroactif) 5. 2160; /?. 21 91; (indemnité de l'assureur,
iDtérèls, Mi&t de dépaH) 5. 2154; {irrévocabiUté) 3.
2159;(privilège)S.
2163; (signification) 5. 2153 8.;/?
— effets, acceptation.
validation S. 21M s.; (différenoss) S.
— effets, asmirenr, effets
assurés, droit ds
rriété S. 2161 ; 2195 ; (publicité) 5. 21«i.
— formes 5. 2147 s. ;
(assurances, débi de payement) 5.
2150 ; /?. 2179 ; (assurances multiples, déclaration, obligation) 5.2148; /?. 2175 s.; (foadé de pouvoirs, capitaux) 5. 2147 a. ; /?. 2173 s.; (mtrchandises, dé»* gnatiott 8pécîale)5.
— navire 5. 79.
— obligations de l'usure
5. 2101 ; R. 2iOS s.; (action, pr«f cription] 5. 2117 ; (arrêt ae puissance, objets assuré», recouvrement) S.
2108 ;/?. 2flia. ;
gtbilifé, déeUntion, noti6cation, sanction) 5. 2110 s.; (choix d'un navire, diligences) 5.
2114;/?. 2115; (dé.
lai, expiration, aollité relaHve) 5.
2115; (formalités) 5.2107; (prix) 5.
2121 ;/?. 2120 8.; (rachat) 5. 2123; /?. 2123 ; (sauvetage) 5. 21011.; /?. 2105 s.
— obligation de Tassa-
reur S. 2118 a. ; (nouveau navire, excédent du fret) 5.2119 ; (nouveau navire, frais difen) 5. 2120.
— preuve (assureur, cer-
tificat de douane) 5. 2097; (délaul de nouvelles, police de Paris) S.
2096 ;fl. 2095; (ianavigabilité, Poevoir du juge) S.
2093 s.;A.l«»5; (naufrage, échouement avec bris) S.
2092; /?. 2060 s. ; (perte ou détérioration,trois quarts, assuré) 5. 2095; /?. 2090 ; (pouvoir du juge, caution) 5. 2090 ;i}. 2121; (pouvoir da juge, condamnation provisoire) S. 2098 s.; /?. 2100 ; (prise) 5. 2092 ; i?.
— preuve du sinistre(ap-
préciationdujo|e) S, 2091 ; /?. 2&« s. ; (attesUtioa de témoins) 5. 2091.
— tiers acquéreur S,
Délaissement - cas susoeptiblet 5.
— abandon du navire S,
— arrtt, gouvernement
franais 5. 2079 s.'; A 2043 ; (dorée) 5. 2080 ; («i; bargo. oMgant) 5. 2079.
DROIT MARITIME. — Tables.
— arrè^ gouvernement
insurrectionnel S.
— rèt, puissance étran-
gère S, 2050 ; Jt.
— assuré, droit faculta-
tif S. 2017; /?.
— cargaison, disparition
des marques S.
— défaut de nouvelles 5.
2083; B. 2044; (caractère absolu) S.
— défaut de nouvelles,
délai 5. 2083; B.
2044; (législations étrangères, Belgique, Italie, ÀUemagne, Espagne, Portugal, Lé^slations américaines, Hollande, Anrietcrre)5. 2084; (point de départ) S. 2085.
— droit des parties S.
2017; i?. IWO.
— écfaooemcnt avec bris
(caractère) S. 2030 s.; B, 1997 s. ; (marchandises, effet) S. 2033; B.
— iiiDavigabilité5.2032;
/{.2005 ; (assureur, intervention) ^.
2048; (caractère) S. 2035; B. 2005 s.; (cause, appréciation du juge, Tice propre, fortune de mer) .S*.
2049; (décision de justice, navire condamné) S. 2046; (effets, fortune de mer) S. 2045 ; B.
2015; {expertises faites à rétranger, Jugement ou ordonnances consulaires) 5. 2048; (tribunaux , conseil , compétence) S.
— iimaTigabilité absolue
S. 2036 s. ; B. ~- innavigabilité relative 5.2038 s.; 71. 2009 s.; (conditions) S.
2044; (réparations, dépenses, appréciation du juge) S.
2038 s.; A 2009 s.; (réparations, dépenses, évaluation) S. 2041 s.
— naufrage, sauretage,
— naufrage et échouc>
ment S. 2024 s.; B. 1994 s.; (caractère) S. 20S9 ; B.
1826; (faute du capitaine) 5. 2028; (législations étrangères, Angleterre, Espagne, Brésil, HoUuKte, Portugal, Italie, Turquie) S, 2034.
— perte ou détérioration,
différence 5.2051; A. 2027.
— perte ou détérioration,
trois quarts (avaries) S. 2061 ; (cr4nce) S. 2065 ; /r.2037B.;(dépenses imprévues) 5.2062; (emprunt a la grosse, change maritime) 5.2063; (police, interprétation du Juge) 5. 2078; (police de France) 5.
2075 s. ; (police de Paris) 5. 2077.
— perle ou détérioration,
trois quarts, mar-
chandises (détérioration partielle) S.
2073 ; (expertise, appréciation du juge) 5. 2074 ; B.
2030; (vente forcée) 5. 2067 s.; i?. 2034.
— perte ou détérioration, trois quarts, marchandises, calcul 5. 2071; (lieu et temps du chargement) 5, 2072 ; B.
— perte ou détérioration, trois quarts, réparation (calcul) 5.
2056; (valeur des débris) 5. 2057; (vire propre, calcul) 5. 2058.
— perte ou détérioration, valeur du navire, chose assurée, trois quarts, calcul 5.
2055 s. ; (dépenses accessoires) 5.
-o perte ou détérioration, valeur du navire, état sain, sinistre 5.2052s.;A.20308.
— prise 5. 2020; B. 1992 s.; (marchandises, contrebande de guerre) 5. 2022
DèlaisBemant - objet
— accessoires 5. 2125 s.
— assurance sur facultés 5. 2127; (volonté des parties) 5.21 28.
— assurances multiples, part proportionnelle 5. 2129.
— assurance unique 5.
— fret 5. 2131 ; B. 2140 s.; (dettes) 5. 21 36; (emprunt à la grosse) 5. 2135; (marchandises sauvées) 5. 2133; B.
2141 s.; (passagers, prix du transport) 5. 2138; (preuve) 5. 2132; (prise, arrêt, naufrsge, défaut de nouvelles, etc.) 5. 2133.
— fret brut, fret net 5.
— prime 5. 2130.
— prime à l'armement 5.
— proat espéré 5. 2140.
DèllbèrftUon
— V. Avarie commune ou grosse.
D6posltalTe. V. Fretconsignation.
Dettes. V.. Saisie des navires - insaisissabilité.
Dtopaohear. V. Contribution - règlement d'avaries.
Dommages-Intérêts.
V^ffréteur-retard, Charte-partie, Privilège.
Douane
— mutation (droit de suite) V. Vente do navires ; (transcription immobilière) V.Vente de navires.
— receveur, registre, hypothèque maritime
— V. Vente de navires.
Droit hyzanUn. V.
Historique.
Droit de suite 5. 334 s.;
— extinction 5. 341,427 s.; B. 289; (modes
divers) 5.
— navigation fluriale 5,
— V. Hypothèque marili me.
XSohonement B.
— y. Abandon.
Ecole française. Y.
Historique.
Eoole italienne. V.
Historique.
Eoole du Nord. Y.
Historique.
Eorit. V. Charte-Dartio.
Écriture. V. Chartepartie.
Effets de commerce.
Y. Hypothèque maritime.
Embarquement
— permis B. 79.
Emerlgon. V. Historique (école fran* çaise).
Emprunt à la grosse.
Y. Contrat à la grosse, Délaissement, Prêt à la grosse. Privilège.
Endossement. V. Connaissement, Hypothèque maritime.
Engagement. V. Equi-
Enq[n6te. V. Action
d'avarie.
Enreqistrement. V.
Hypothèque maritime.
Enregistrement des
navires B. 38,
Entrepreneur de
transport. V.
Responsabilité.
Equipage
— composition 5. 738 s. ; B. 611 s.
— contrat de pacotille 5. 753 ; B. 655.
Equipage-gens de mer 5. 740 s. ; B. 630 s.
— absence du navire 5.
— action personnelle 5.
— avances 5. 755.
— blessure au service 5. 819 s., 833 s. ; B, 736 s.; (frais de traitement) 5.
— blessure hors du service 5. 836; B.
— caisse de retraite et caisse des invalides 5. 754.
— congé 5.849; /Î.767; (capitaine) 5. 850 ; B. 774.
— contrainte par corps 5.756; B. 344 s.
— débarquement 5. 851 ; B, 769; (consuls et commissaires) 5. 856 ; (demande) 5. 855 ; (sol étranger) 5. 853 s.
— débarquement d'ofOco 5. 857 ; /?. 603.
— décès 5. 837 s.
— décès pendant la défense du navire 5.
— décès pendant la durée du voyage 5.
— désertion 5. 747 ; B, 641 s.
— droits et devoirs 5.
— engagement (abréviation du voyage) 5.
799 ;7î.716 s.; (durée) 5. 740 s. ; (engagement au mois) 5. 798, 801; B.
715, 718; (euffagement au profit ou au fret) 5. 793, 794; 802 ; (modes) 5. 742; B. 631;
(prolongation de voyage) 5. 795 ; B.
715 ; (suspension) 5. 791.
— engagement preuve
