‹ Jurisprudence générale. Supplément au Répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine et de jurisprudence, en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit des gens et de droit publicChapitre 75 sur 255 · V. Narire · texte numérisé non relu

V. Narire

Nantissement

— narire, privilèfe,veiile

simulée, créandsn postérieurs, antérieurs, tradiliOQ fle(ive5.40is.

Naufrage ^ ^,

— conséqueaoes5. 1224;

— sauvotage 5. 817 s.

— sauveteur, privilège^.

818, Navigation (droit de) R 76

Navigation nuTiale

— privilège, droit de sal-

le 5. 342.

Navigation maritime 5. 58 s.

Navire .^^

— abaiKloB5. 1304,1328.

— acquiritiou constmction, échange, pro-

iété, co-pronné-

— agrès, appsraui, chaloupe, eanol.

DROIT MARITIME. — Tablbs.

m Sm 347, 457, 1083, 1565, 1611

~ certificat B. 79.

— dwBgement, identité,

— congés. 174; i!. 75.

— déflnitiDn 5. 47 ; B,

— droit d'aniamffa S,

~ droit d'aTuit-bunn

— droit de bassin Jï. 80.

-drottdecale/ï. 81.

— droit de courtage Jl.

— droit d*eipéditioii B.

— droit de permis B, 79.

— droit de pilotage B.

— frais de garde ii. 23S,

— francisation S, 151,

— hjpothèque. V. Hypo-

thèque maritime.

— innavigabilité S, 675;

(eapitaine, déchéance) S, 1095; (carrières) S.

1094 ; B, 987 s. ; (prefiTe)i}. 988 8.; (▼ente) S, 678; (▼onte, formé) S.

— inscriptions et mar-

ques B, 68 s., 72.

— jaugeaffe B. 73.

— membre 5. 55; /{. 58

— munitions de

s- nom, contrat à la grosse S, 1412,

— perte, indemnité S,

— saisie «t vente foroée

— Tente S. 71, 139 s. ;

t acheteur, liqiddaion Judiciaire, faiUite) 5. 370; facte de francisatton, inscription) S. 482; (droit de suite) S. 335 s. ; (rétention, revendication, résoln- Uon) S. 369 ; (sortie, opposition) S.

— vente aux enchères

publiques S. 676.

— venteforcèe 5.1916 s.

— vente à livror, entre-

preneur, créandera 5. 340.

— vente publique on pri-

vée S. 1658.

— vente volontairo S,

— victuailles, munitions

de bouche S. 50 ; B. 57.

— visite S. 620 s. ; B.

382 s. ; (opérations) S, 6S1.

— V. Affréteur, Hypo-

thèque maritime.

Nantissement, Privilè^, Saisie des navires, Vente des navires.

HaTiroB é«rang«ra.

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