TITRE I

Au cours de nos développements antérieurs nous sommes parvenu à définir la notion même d’assurance pour compte, et nous savons dans quels cas on se trouve en présence d’une opération de ce genre. Nous pouvons donc maintenant étudier de plus près le mécanisme spécifique de l'institution, en décomposer les rouages et en analyser le fonctionnement.

Le problème nouveau qui se pose consiste à rechercher dans quelle mesure l’insertion de la clause pour compte modifie Les effets normaux du contrat d'assurance. D'ordinaire, un tel contrat ne met en présence que deux personnes ; l'assureur n’a en face de lui que l’assuré, qui est à la fois débiteur des obligations et titulaire des. droits qui naissent de la convention. L'assurance pour compte, au contraire, est, nous le savons, une opération tripartite ; vis-à-vis de l’assureur il y a deux personnages. Il s'opère une sorte de dédoublement de la personne de l'assuré, que représentent, d’une part, le preneur d’assu-

rance qui souscrit la police et, d'autre part, l'intéressé qui, par le mécanisme même de l'opération, entre dans le champ contractuel. Dès lors, il faut se demander à qui, de ces deux sujets de droit, incombent les obligations qui sont à la charge de tout assuré ; il faut déterminer qui pourra réclamer le bénéfice de l'assurance et dans quelle mesure l'assureur sera obligé.

L'analyse juridique que nous avons faite précédemment nous à permis de poser ce double principe : l'assurance pour compte emporte, d’une part, engagement personnel du souscripteur qui doit être considéré comme seul tenu vis-à-vis de l'assureur ; elle crée, d'autre part, un droit propre au profit de l'intéressé, bénéficiaire de l'assurance. Al nous faut éprouver cette analyse au contact des réalités de la vie juridique, en envisageant, en premier lieu, les obligations, qui sont en principe à la charge du souscripteur (chapitre [®) ; en étudiant, en second lieu, le droit de l'intéressé (chapitre IT). Nous aurons ainsi déterminé les droits et obligations qui résultent du contrat d'assurance lui-même. Il nous restera à envisager les liens juridiques qui se forment entre le souscripteur et le tiers assuré à l’occasion du contrat d'assurance, mais en dehors de lui, et à nous demander selon quel principe se règlent leurs rapports (chapitre IP.