L'Assurance pour Compte en Matière Terrestre
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De quoi ça parle
La vie des gens : la mine, l'usine, la province, l'argent, l'ambition, la chute. 7 h 00 (28 quarts d'heure) de lecture.
Premières lignes
Jurisprudence générale des assurances terrestres, par Bonneville de Marsangy, Paris, 4882.…
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Chapitres
- TABLEAU DES ABRÉVIATIONS15 min
- TITRE I15 min
- LA PHYSIONOMIE PROPRE DE L'ASSURANCE POUR COMPTE30 min
- CHAPITRE II15 min
- IIT. — ADOPTION DU SYSTÈME PAR LA DOCTRINE, LA JURISPRUDENCE ET LA LOI15 min
- LE D15 min
- IV. — VALEUR DU SYSTÈME : SES AVANTAGES15 min
- II. — CRITIQUE DE CETTE CONCEPTION15 min
- IT. — L'ATTITUDE DE LA JURISPRUDENCE, LA SOLUTION DE LA LOI15 min
- TITRE II15 min
- L'ASSURANCE POUR COMPTE ET L'ASSURANCE DIRECTE AU PROFIT DE L’ASSURÉ15 min
- LA CLAUSE POUR COMPTE15 min
- ARR + LS15 min
- CAN15 min
- HR15 min
- L'ASSURANCE POUR COMPTE ET L'ASSURANCE DE RESPONSABILITÉ15 min
- J. — FONDEMENT JURIDIQUE DE CETTE DISTINCTION30 min
- QUE15 min
- IT. — £A JUSTIFICATION DES SOLUTIONS JURISPRUDENTIELLES15 min
- TITRE I15 min
- LES OBLIGATIONS QUI NAISSENT DU CONTRAT D’ASSURANCE30 min
- LE DROIT DE L'INTÉRESSÉ15 min
- LL45 min
- IT. — L'EXERCICE DU DROIT PROPRE15 min
- I. — LE PROBLÈME DANS L'ASSURANCE POUR COMPTE PROPREMENT DITE30 min
- C. — La solution légale30 min
- JL. — VALIDITÉ DU CUMUL30 min
- LES RAPPORTS DU SOUSCRIPTEUR AVEC LE TIERS ASSURÉ45 min
- PEN15 min
- CHAPITRE PREMIER15 min
- La jurisprudence . . NDS RENNES it15 min
- CHAPITRE ÎI15 min
- CHaPiTRE HI Les rapports du souscripteur avec le tiers assure15 min
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Société et destinsTexte du domaine public. Source : archive.org (Domaine public ; numérisation mise à disposition par Internet Archive). Mise en forme, couverture et fichiers : liregratuitement.com. Temps de lecture calculé à 180 mots par minute.