Du contrat de mariage, t.1, n

lument procuré par l'assurance au survivant, celuici ne devrait récompense que jusqu’à concurrence du profit retiré (art. 1433) ». Gette solution est parfaitement conforme aux principes généraux de notre droit et aux règles particulières de la matière énoncées par Pothier (1) : la récompense n'excède pas ce qu'il en a coûté à ia communauté, quelque grand qu'ait été le profit que le conjoint a retiré de l’opération ; elle n’est pas toujours de ce qu’il en a coûté à la communauté pour l'affaire de l’un des époux ; elle n'excède pas le bénéfice du contractant,.

C'est donc un remboursement limitable des primes, ou plus exactement un remboursement limité dans certaines circonstances déterminées seulement et par le fait de ces seules circonstances, qui devra constituer le montant de la récompense.

Cette solution, de nature à donner satisfaction aux nécessités pratiques dans la mesure où le permettent les textes, a été admise par un arrêt de la Cour de cassation, du 4 août 1908 (2) dans la matière du rapport.

Son application aux récompenses aboulit en résumé aux résultats suivants, dans les diverses éventualités qui se peuvent présenter, et en supposant bien entendu que.la totalité des primes ont été pré=

levées sur le patrimoine commun :