PRINCIPES GÉNÉRAUX DE L'ASSURANCE SUR LA VIE

Considérations préliminaires

Une étude, même sommaire, des principes généraux de l’assurance sur la vie exige que l’on fasse appel à des notions de nature assez variée.

C’est qu’en effet, l'assurance sur la vie ne constitue pas une opération d’un type unique, bien délimitée dans ses conditions et dans ses effets. Elle est, au contraire, susceptible, suivant la volonté des parties contractantes, d’un très grand nombre de combinaisons différentes. Toutes, cependant, reposent sur une même idée ; garantir le patrimoine d’une personne contre les effets dommageables d’un événement déterminé. Mais, cet événement lui-même n’est pas toujours identique : ce peut être tantôt la vieillesse, et tantôt la mort.

Il y a donc là, dès l’origine du contrat, une pre-

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mière cause de différenciation, à laquelle viennent s’en adjoindre beaucoup d'autres, suivant les modalités adoptées.

D'où il résulte la possibilité de nombreuses formules, ayant chacune son individualité propre.

Nous aurons donc à examiner, au cours de cette première partie :

1°) La définition, le caractère et la nature juridique du contrat d'assurance sur la vie,en général.

2°) Les principaux lypes d'assurances sur la vie,en insistant sur l'importance particulière que présente cette combinaison spéciale connue sous le nom d'assurance en cas de décès au profit d’un tiers.

3°) Le mécanisme de l'assurance en cas de décès au profit d’un tiers, au point de vue de la manière dont on peut expliquer la naissance du droit du bénéficiaire.

Chacune de ces questions fera l’objet d’un chapitre spécial.