Op. cit., n° 105, et note au D

et son exécution. Cependant, l’auteur aboutit non pas à concilier ces systèmes, mais plutôt à les associer dans une théorie où il se trouve ainsi entrainé à ne pas reconnaitre les conséquences des prémisses établies par lui.

Pour M. Dupuich, l'assurance « se décompose quelle qu'en soit la durée, en une série d'assurances annuelles dont chacune ne prend naissance que par le paiement de la prime correspondante » — et le voici d'accord avec la première doctrine. Mais il se rapproche aussitôt de la seconde, en disant que « malgré cela, le contrat est un : il se forme, une fois pour toutes, le jour de la police; autrement, il supposerait, chaque année, la réalisation des conditions de forme et de fond nécessaires à sa validité... » Et l’auteur, percevant bien les inconvénients pra: tiques qui résulteraient de là, insiste, en note, sur cette idée & qu'on ne saurait poursuivre à l'extrême le raisonnement qui consiste à résoudre le contrat d'assurance en une série de contrats annuels, et successifs » — ce qui, cependant, ne l'empêche pas d'aflirmer que « cecontrat, une fois formé, n’'entraîne à la charge dell’assureur que des obligations annuelles, successives et indépendantes ».

À regarder de près l'exposé de cette opinion, on y relève comme deux tendances contradictoires, résultant de ce que M. Dupuich refuse de voir les conséquences du système tel qu’il l’'expose de prime

abord. En effet, si l’on va au fond de la question, on constate que l’auteur commence par rapprocher le fonctionnement de l'assurance de quelque chose qui présente un air de famille évident avec les règles de la tacite reconduction en matière de bail. Seulement, M. Dupuich nie aussitôt les résultats découlant de ce rapprochement, puisqu'il affirme que « malgré cela, le contrat est un », qu’ «il se forme une fois pour toutes le jour de la police » et que, par suite, on ne doit pas s'inquiéter de savoir si sont réalisées, chaque année, les conditions de forme et de fond necessaires à sa validité. Or, ce sont là des principes diamétralement contraires à ceux régissant, dans le droit commun, la tacite reconduction.

Ainsi qu'il résulte, en effet des articles 1938 et 175

du Code civil (1), celle-ci est non pas la continuation

du bail antérieur, mais une location nouvelle, où notamment la durée du bail n’est pas celle du bail primitif, mais bien celle des locations faites sans écrit; où ainsi, il y aura évidemment lieu de tenir compte à nouveau dela capacité des parties contractantes. Or, ce dernier résultat, transporté dans la matière des assurances,constiluerait un inconvénient qui serait très sensible et que M. Dupuich tient précisément à écarter.

A moins, par conséquent, de créer de toutes pièces