Op.scit, L:IL,;n

accepté, le stipulant conserve la faculté de révoquer l'attribution de la créance de la somme assurée, et de s'approprier cette créance.

Il est donc permis d'affirmer sans hésitation qu’actuellement l’assurance en cas de décès au profit d’un tiers constitue la principale application de la théorie de la stipulation pour autrui (1).

Par suite, avant de prétendre étudier les effets, entre époux, de ce contrat d'assurance, il faut établir par quel raisonnement se peut expliquer juridiquement l’exception qu'apporte l'article 1121 au principe de droit commun, posé par l’article 1165, que les conventions n’ont d'effet qu'entre les parties contractantes et ne nuisent ni ne profitent aux tiers.

Nous devons nous demander, en d’autres termes, par quel « processus » le liers bénéficiaire est mis en possession de la créance née de la police souscrite à son profit par une personne qui n’a pas reçu de lui mandat de le faire. La solution de cette question ne présente pas qu’un pur intérêt théorique ; son importance pratique, au point de vue spécial qui fait l'objet de ce travail apparaît, au contraire, très grande, car suivant que l’on s’arrêle à telle doctrine de préférence à telle autre, l'attribution effective de la somme assurée peut s’en trouver indirectement modifiée.

1. Lefort, Traité théorique et pratique du contrat d'assurance sur la vie, t. 1, p. 214. — Herbault, op. cit., n° 210. — Dupuich, op. cil., n° 13.

a PL

De là l'utilité d’une étude préalable du mécanisme théorique de la stipulation pour autrui. il faut remonter à la cause pour bien connaître l'effet,

SECTION PREMIÈRE

Mécanisme théorique de la stipulation

pour autrui.

Différents systèmes ont été édifiés sur cette délicate question, qui offrait un champ très vaste aux constructions juridiques.

Selon certains auteurs, le stipulant agit en tant que gérant d’affaires pour le compte du bénéficiaire. C'est l'explication la pius ancienne dans notre droit français : on la rencontre déjà dans Pothier (1).

Pour d’autres, le stipulant fait au tiers l'offre de lui faire acquérir le bénéfice de la stipulation, que le contrat lui a d’abord procuré à lui-même. Une variante de cette théorie consiste à dire que lotfre est faite non par le stipulant, mais par le promeltant.

Une troisième opinion considère que la stipulation pour autrui renferme une obligation alternative d’un genre spécial.

Enfin, un système de développement récent voit