‹ L'Assurance sur la Vie entre Époux: Sous les Régimes de CommunautéChapitre 30 sur 119 · Loc. cit. supra, p · texte numérisé non relu

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HS Le

à d’autres éventualités : la mort du stipulant ou la mort du tiers qui doit profiter de la stipulation détrui-

raient également le germe du droil... »

M. Thaller (1) a voulu éviter ces graves inconvénients de la théorie de l'offre en la transformant : la proposition serait faite au tiers non pas par le stipulant, mais par le promettant, « La compagnie promet au stipulant, dont elle encaissera les primes, qu'à sa mort elle fera offre au tiers désigné du produit de la capitalisation ou, pour autrement parler, de la somme convenue. Il y a sans doute chez le stipulant une créance ferme et actuelle, bien que visant un fait à accomplir plus tard; mais ce n’est pas la créance du capital. Do at facias.... La compagnie, pour se mettre en règle avec ses engagements, doit, le souscripteur une fois mort, se révéler au tiers et lui poser une offre du capital assuré, que le bénéficlaire acceptera : alors, mais alors seulement, s'établira entre l’assureur et le tiers un rapport contractuel sans nulle interposition, une detteet une créance, ayant pour objet la somme énoncée en la police, qui n’a jamais figuré dans le patrimoine de l'assuré. »

Il est évident que cet habile raisonnement a l’avantage de supprimer d'un seul coup tous les dangers résultant de la théorie qui fait d’abord figurer le

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