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. Cass., 2 mars 1881. D. 81. 1. 401.

. D. 67. 2. 221. Il résulte des termes de cet arrêt que l’assuré qui s'engage à payer la prime de l'assurance faite au profit de ceux qu'il désigne, stipule dans les termes de l’article 1121 pour ceux à qui, après son décès, la somme assurée est payable et qui,

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cette notion de droit direct, furent, pendant longtemps, l’exception.

Aujourd'hui, la théorie de l'offre est généralement repoussée par la jurisprudence, laquelle reprend parfois textuellement (1) cette formule, employéepar la Cour de cassation le 8 février 1888 (2), qu’en cas de stipulation d’une assurance sur la vie au profit d’un tiers, il n'y a pas lieu à l'application des «principes généraux régissent la formation des contrats par l’acceptalion d’une offre ».

Cependant,il est possible de citer quelques arrêts relativement récents qui en ont encore fait l’application (3).

Constatons enfin que l'article 59 du projet de loi, qui consacre l’existence, dès le jour du contrat, d’un droit exclusif au profit du bénéficiaire, « même si son acceptation est postérieure à la mort de l’assuré », condamne implicitement le système de

l'offre.

$ 3. — Théorie de l'obligation alternative

M. Boistel (4) a cherché principalement à concilier

dès le jour du contrat, ont un droit US au futur capital de l'assurance. — Ct. Caen, 14 mars 1876. D. 77. 2.131.