Op. cit., t. HI, n° 918 à 923 bis

famille ; — 2° les objets donnés avec exclusion (expresse ou tacite) de communauté (art. 1401-1°); — 3 les pensions viagères incessibles, telles que les pensions de réforme et les pensions alimentaires ; — 4° les meubles subrogés à des biens propres, auxquels ils empruntent leur caractère ; — 5° ceux des produits qui, provenant des propres des époux et étant non périodiques n’ont pas le caractère de fruits, comme les matériaux d’une maison démolie.

Si l’on parvient à rattacher à l’une des catégories précédentes la créance née du contrat passé au profit de la femme, on atteint par là même le but cherché.

Les auteurs qui ont poursuivi cette entreprise se sont inspirés, pour ce faire, de notions assez diverses, lesquellesne peuvent d’ailleurs se ramener qu'à deux seulement des cinq groupes compris dans l'énumération antérieure, les autres éléments de celle-ci étant évidemment hors de cause dans l'espèce.

Ces deux groupes sont: d’une part, celui des meubles subrogés aux biens propres ; d'autre part, celui des objets donnés avec exclusion de communauté,

Nous devons tout d'abord signaler, pour les écarter, deux systèmes qui se ressemblent tant par leur construction que parleur caractère plus ingénieux que séricusement défendable, Ils reposent l’un et l'autre sur l’idée de la subrogation de la somme assurée à un bien propre, dont elle représente la valeur.

(a). Le premier, dont l’auteur est M. Mornard (1), consiste à assimiler l'époux qui s'assure au profit de son conjoint à un immeuble assuré contre l'incendie. Il est admis en effet que lorsqu'un immeuble propre est incendié, l'indemnité versée par la compagnie v’entre pas en communauté, mais acquiert, en vertu du principe de la subrogation, le caractère qu'avait Pimmeuble détruit (2). Pour M. Mornard, il doit en êlre de même dans l’assurance en cas de décès : le slipulant, représentant vis-à-vis de son conjoint un capital, de la perte éventuelle duquel il veut en s’assurant indemniser celui-ci, offre à ce point de vue le caractère d’un bien matériel, qui sera propre ou commun suivant un acte de son libre arbitre. « L'homme, envisagé comme capital, doit-il être considéré, sous le régime de communaulé, comme un propre ou une valeur commune ? 1l sera ce que bon lui semblera : après avoir manifesté la volonté d’être considérée comme un élément du patrimoine commun en souscrivant, par exemple, une assurance à son ordre, il peut revenir sur cette décision, changer de volonté et se considérer comme un élément du patrimoine propre de son conjoint. Si le souscripteur peut, à son gré, s2 considérer comme une valeur commune ou comme un capita! réservé pro-