Claro, op. cit., p

vénients pratiques d’une théorie; il faut encore se demander siles principes permettent de la remplacer par une autre plus concordante avec la volonté des contractants. (est la question qui se pose maintenant à nous.

Elle peut être résolue dans le sens de l’aflirmative.

II. — Les auteurs, en effet, n’hésitent plus aujourd'hui à reconnaitre à l’assurance sur deux têtes entre époux le caractère que ceux-ci ont certainement entendu donner à cette opération, c'est-à-dire celui d'une double libéralité conditionnelle; ils ne se laissent plus hypnotiser par l'obstacle que consltituerait, contre cette manière de voir, l’article 1093 — obstacle qui est effectivement plus apparent que réel.

Si l’on s’en rapporte à ce qui a été dit sur la contexture de l’assurance sur deux têtes en général, la conception de la double libéralité doit apparaitre sous un jour très clair. On considère, rappelons-le, cel acle Juridique, non pas comme une opération spéciale sui generis, mais comme la juxtaposition de deux contrals ordinaires d'assurances en cas de décès, constatés dans la même police et soumis à une alternative : un seul d'entre eux étant destiné à produire eflet, l’autre sera répulé n'avoir jamais existé, Chacune des deux stipulations constitue donc une libéralité pour le bénéficiaire, — ceci en toute circonstance, à raison de leur caractère réciproque

— et le fait qu’elles sont enregistrées dans le même instrument n’en saurait changer le caractère.

Cette interprétation correspond incontestablement à l'intention des coassurés : «€ L'avenir étant impénétrable, les époux ont pris l'unique moyen qui pût s'offrir à eux d’arriver à leur fin. Pour être bien cerlains que le prémourant s’engagerait à faire la libéralité, tous deux ont pris cet engagement vis-àvis l’un de l’autre. Voilà pourquoi il y a au jour du contrat une libéralité double et conditionnelle... »(1)..

À cette opinion s'arrête la plus grande partie de la doctrine (2). Mais, même parmi les auteurs qui sont d'accord sur le principe, les avis se partagent quant à l'effet pratique d’une telle conception.

Pour M. Planiol(3), le bénéfice de l'opération entre. d’abord dans la communauté, puis en sort pour devenir propre au survivant au moyen d'une donation à lui faite par le prémourant : « il est certain que ce capital est un çconquêt, puisqu'il est acquis à titre onéreux pendant le mariage... ; il entre donc en principe dans la masse commune. Mais d'autre part, il n’est pas interdit au mari de donner à sa femme par acte entre vifs un bien de commu-