T. I, pp. 596 et suiv

taines formes de l’assurance sur la vie, l Qidée d’indemnité fait complètement défaut ».

Partant de là, ces auteurs distinguent les assurances de personnes des assurances de choses, les secondes se caractérisant en ce qu'elles « ne peuvent pas être une source d’enrichissement pour l'assuré » ; les premières n'ayant pas le caractère de contrats d’indempnité et comprenant, à côté de l'assurance sur la vie, les assurances contre les accidents, la maladie, l’invalidité et autres semblables.

Ainsi donc, MM. Colin et Capitant, comme les auteurs précédents, font de l’assurance sur la vie une assurance sui generis ; toutefois,se plaçant à un point de vue plus général qu'eux, ils ne considèrent pas qu’elle forme à elle seule une catégorie particulière, mais qu’elle est bien plutôt un membre d'un groupe plus étendu, celui des « assurances de personnes », que rapprochent des caractères communs.

Cette idée que l'assurance sur la vie est bien une assurance, mais une assurance présentant des caractères spéciaux, est celle qui a finalement rallié les suffrages de la plus grande partie de la doctrine.

Cependant, certains auteurs semblent n’établir aucune distinction.

C’est, en particulier, le cas de M. Troplong (1):

1. Le Droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du Code. Contrats aléatoires, p. 333.

Toussaint og

«On voit sans peine», dit-il, « qu'il y a ici un risque sérieux, un dommage réel à craindre, une indemnité à prévoir et, par conséquent, toutes les conditions d’une assurance ».

De même, M. Couteau (1) affirme « que l'assurance en cas de décès appartient à la famille des assurances, que cette opération constitue une assurance véritable et en présente tous les caractères ».

Cette opinion a été également soutenue par M. Claro (2), pour qui « l'opération dénommée assurance sur la vie... présente toujours les deux caractères essentiels du contrat d'assurance : le risque et l'indemnité... »

La jurisprudence, de son côté, ne parait pas avoir fait sienne la manière de voir qui consiste à assimiler l’assurance sur la vie à un placement ou à un contrat de prêt. Un arrêt, déjà ancien, de la Cour d'appel de Paris (3) a bien refusé de reconnaitre à une assurance en cas de décès reposant sur la tête d'un tiers aucun des caractères du contrat d'assurance s{riclo sensu : mais il s'agissait, dans l'espèce,

1 Op. cit, A1, 2904.

2. Des assurances sur la vie entre époux. Thèse, p.60et 65. —Cf. Marcadé et Paul Pont, Explication théorique et pratique du Code Napoléon. Petits contrats, n 587 ; — Labbé, Note au Berrer.903;