A2 - LA PHILOSOPHIE DU XVIII‘ SIÈCLE ET LA RÉVOLUTION

La philosophie du xvuri° siècle, qui devait conduire les esprits à la Révolution, est caractérisée par deux principes dont l’épanouissement devait avoir des conséquences importantes dans l’ordre juridique : l’individualisme et le libéralisme. Le deuxième découle d’ailleurs du premier : c’est l’expression de l’individualisme sur le plan politique.

« Le respect des droits de la personne humaine — dit M. LADHARI — est un trait caractéristique du libéralisme, lui-même fondé sur l’individualisme » (1).

Individualisme : la philosophie du xvin: siècle voit l’essence de la société dans l'individu ou plutôt dans la personnalité. Un aspect de cet état d’esprit nous est donné par l’article 16 de la Déclaration des droits de l’homme : « Toute société dans laquelle la garantie des droits n’est pas assurée ni la séparation des pouvoirs déterminée, n’a point de Constitution ». Ce n’est pas l’individu qui est fait pour la société, mais la société qui est au service de l'individu. Dans un discours du 2 Thermidor An x, Sièyes déclarait : « La fin de tout établissement public est la liberté individuelle » (2).

Libéralisme : On ne peut mieux en préciser le sens qu’en rappelant les articles 4 et 5 de la constitution des droits de l’homme : Art. 1V « la liberté consiste à faire tout ce qui ne nuit pas à autrui. Ainsi l’exercice des droits naturels de chaque membre n’a de bornes que celles qui assurent aux autres membres de la société la jouissance de ces mêmes droits ; ces bornes ne peuvent être déterminées que par la loi ». Art. V : « la loi n’a le droit de défendre que les actions nuisibles à la société. Tout ce qui n’est pas défendu par la loi ne peut être

(2) Cf. Colliard, « Précis de droit public - Les libertés publiques ». Dalloz 1950, p. 34 et s.

(3) Yves Guillon (Conseiller à la Cour de Rennes), « La liberté du prévenu durant le procès pénal », Congrès civique des professions juridiques - Poitiers, 10 mai 1952 (inédit), p. 20 et ss.