JURYS CONSTITUBS PAR LE GOCVERNEMENT POUR LA COLLATION

Nous, président, membre secrétaire et membres du jury constitué par le gouvernement pour procéder aux examens^ de la première épreuve du doctorat en sciences physiques et mathématiques;

Vu la loi du 10 avril 1890 sur la collation des grades académiques et le programme des examens universitaires ;

Attendu que M (nom et prénoms), né k . . . , est porteur

. d'un diplôme de candidat en sciences physiques et mathématiques, délivré par . . . , le. . . . . , et dûment entériné le . . . ;

Attendu qu'il a subi, sur les matières suivantes : . . . . (mention des matières dans l'ordre suivi par la loi), l'examen constituant la première épreuve du doctorat en sciences physiques et mathématiques ;

Déclarons que M (nom et prénoms) peut être admis k Texamen

final.

£n foi de quoi nous lui avons délivré le présent certificat, attestant en même temps que les prescriptions de la loi du 10 avril 1890, quant k la publicité des examens, ont été observées.

Faitk . . . . , le . . . .

(Signatures comme k la formule n^ 1.)

16. — Diplôme de docteur en sciences physiques et mathénatiqucs,

JURYS CONSTITUÉS PAR LE GOUVERNEMENT POUR LA COLLATION DES GRADES ACADÉMIQUES LÉGAUX.

Nous, président, membre secrétaire et membres du jury constitué par le gouvernement pour procéder aux examens de la deuxième épreuve (ou de l'épreuve unique) du doctorat en sciences physiques et mathématiques ;

Vu la loi du 10 avril 1890 sur la collation des grades académiques et le programme des examens universitaires ;

Attendu qae M (nom et prénoms), né à . . . . , est portenr

d'un certificat délivré par .... le ... . (indiquer la date), constatant qa*il a subi .... (mérite de l'examen), sur les matières suivantes : . . . . (mention des matières dans Tordre suivi par la loi), Texamen constituant la première épreuve du doctorat en sciences physiques et mathématiques : (dans le cas d*une épreuve unique, remplacer ce considérant par le suivant :

« Attendu que M (nom et prénoms), né à . . . , est porteur

d'un diplôme de candidat en sciences physiques et mathématiques, délivré par . . . , le . . . . , et dûment entériné le . . . . ») ;

Attendu qu'il a subi .... (mérite de Tezamen), sur les matières suivantes : . . . . (mention des matières dans Tordre soivi par la loi), Texamen constituant .... épreuve (dire la deuxième épreuve ou Tépreuve unique, selon le cas) du doctorat en sciences physiques et mathématiques et qu'il a subi une épreuve approfondie sur les matières du groupe .... (rappeler Tintitulé du groupe prévu par Tarticle 19 de la loi du 10 avril 1890 et, dans le cas où il s'agit du groupe D (astronomie mathématique et géodésie) ou du groupe E (physique expérimentale et physique mathématique), ajouter : « ainsi qu'une épreuve pratique sur ces matières ») ;

Attendu qu'il a présenté une dissertation sur .... question (ou questions) se rapportant au groupe prémentionné ;

Avons conféré et conférons à M. . . . - . (nom et prénoms) le grade de docteur en sciences physiques et mathématiques.

En foi de quoi nous lui avons délivré le présent diplôme, attestant en même temps que les prescriptions de la loi du 10 avril 1890, quant à la durée des études et à la publicité des examens, ont été observées. Fait à . . . . , le . . . .

(Signatures comme à la formule n** 1 .)

17. — Cet*tificat de la première éprextve de la candidature en sciences naturelles^ préparatoire au doctorat en sciences naturelles ou à la pharmacie,

JURYS CONSTITUÉS PAR LB GOUVKRKBMENT POUR LA COLLATION DES GRADES ACADEMIQUES LÉGAUX.

Nous, président, membre secrétaire et membres du jury constitué par le gouvernement pour procéder aux examens de la première épreuve de la candidature en sciences naturelles préparatoire au doctorat en sciences naturelles ou h la pharmacie;

Vu la loi du 10 avril 1890 sur la collation des grades académiques et le programme des examens universitaires ;

Attendu que M (nom et prénoms), né à . . . . , est porteur

du certificat d'humanités complètes exigé par Tarticle 5 de la loi du 10 avril 1890, ledit certificat dûment homologué par le jury oi^ganisé par Tarrèté royal du 14 octobre 1890, eu exécution de Tarticle 11 de la même loi ; (remplacer, s'il y a

lieu, ce considérant par le suivant : « Attendu que M (nom et

pTTtioms), né à . . . . , est porteur d*uu certificat constatant qu'il a subi

<\: Mentionner ici, s'il y a lieu, les deux leçons publiques sur les mathématiques et la pliysique expérimentale :ioi du 3 Juillet 1891, art. 19}. (Voir ci-devant formule n« 4.)

avec saccès Tépreave préparatoire déterminée par Tarticle 10 de la loi da 10 avril 1890);

Attendu qa*il a subi .... (mérite de Texamen), sur les matières suivantes : . . . . (mention des matières dans Tordre suivi par la loi) Fezamen constituant la première épreuve de la candidature en sciences naturelles préparatoire au doctorat en sciences naturelles ou à la pharmacie (ajouter, s'il y a lieu : (c et procédé à une démonstration microscopique ») ;

Attendu qu'il a subi également l'examen sur les compléments de cours, exigé par l'article 20 de la loi du 10 avril 1890 ;

Déclarons que M (nom et prénoms) peut être admis aux examens

ultérieurs.

En foi de quoi nous lui avons délivré le présent certificat, attestant en même temps que les prescriptions de la loi du 10 avril 1890, quant à la publicité des

Faite ...., le ... .

(Signatures comme à la formule n^ 1.)

18. — Diplôme de candidat en sciences naturelles, préparatoire au doctwat en sciences naturelles ou à la pharmacie, (1)

JURYS CONSTITUAS PAB LE GOUVBRNBiniNT POUR LA COLLATION DBS GRADBS ACAOÉMIQUBS LÂGAUX.

Nous, président, membre secrétaire et membres du jury constitué par le gouvernement pour procéder aux examens de la deuxième épreuve (ou de l'épreuve unique) de la candidature en sciences naturelles préparatoire au doctorat en sciences naturelles ou à la pharmacie ;

Vu la loi du 10 avril 1890 sur la collation des grades académiques et le programme des examens universitaires ;

Attendu que M (nom et prénoms), né à . . . . , est porteur

d'un certificat délivré par . . . . , le . . . . , constatant qu'il a

subi (mérite de l'examen), sur les matières suivantes : . . . .

(mention des matières dans l'ordre suivi par la loi), la première épreuve de la candidature en sciences naturelles préparatoire au doctorat en sciences naturelles ou k la pharmacie (ajouter, s'il y a lieu : « et qu'il a procédé à une démonstration microscopique ») ; (dans le cas d'une épreuve unique, remplacer ce considérant,

selon le cas, par le suivant : « Attendu que M (nom et prénoms), né

à . . . , est porteur du certificat d'humanités complètes exigé par l'article 5 de la loi du 10 avril 1890, ledit certificat dûment homologué par le jury organisé par l'arrêté royal du 14 octobre 1890, en exécution de l'article 11 de la même loi », ou par le suivant : « Attendu que M. . . . (nom et prénoms), né à ... , est porteur d'un certificat constatant qu'il a subi avec succès l'épreuve préparatoire déterminée par l'article 10 de la loi du 10 avril 1890 ») ;

Attendu qu'il a subi ..... (mérite de l'examen), sur les matières

suivantes : (mention des matières dans l'ordre suivi par la loi),

l'examen constituant 1 épreuve (dire la deuxième épreuve ou

;i) Les Jeunes gens, porteurs de ce diplôme, seront également admissibles à la candidaturd en médecine.

328 l'enseiqneubnt supérieur en Belgique

attendu qa*jl a ^t ane leçoQ publique (dire, s*il j a lieu : * en

langue flamande ») sur , sa jet indiqué par le Jury (supprimer ce

considérant s'il y a lieu) ;

Avons conféré et conférons à M (nom et prénoms) le grade de

docteur en philosophie et lettres.

£n foi de quoi nous lui avons délivré le présent diplôme, attestant en même temps que les prescriptions de la loi du 10 avril 1690, quant à la durée des études et à la publicité des examens, ont été observées.

Fait à . . . . , le

(Signatures comme à la formule u9 I .)

B. — Diplôme obtenu à la suite d'une épreuve nnlqne.

JUBT8 C0KST1TUÉ8 PAR LB OOCVBBNBMEîTr POUR LA COLLATION DES GRADES ACADéMIQUES LEGAUX.

Nous, président, membre secrétaire et membres du jury constitué par le gouvernement pour procéder aux examens de Tépreuve unique du doctorat en philosophie et lettres ;

Vu la loi du 10 avril 1S90 sur la collation des grades académiques et le programme des examens universitaires ;

Attendu que M (nom et prénoms), né à . . . . , est porteur

d'un diplôme de candidat en philosophie et lettres préparatoire au doctorat en

philosophie et lettres, groupe (rappeler Tintitulé du groupe prévu

par Tarticle 14 de la loi du 10 avril 1890), délivré par . . . . , le

(indiquer la date), et dament entériné le (indiquer la date) ;

Attendu qu'il a subi (mérite de l'examen), sur les matières

suivantes : (mention des matières dans Tordre suivi par la loi), et

sur , matière choisie par le récipiendaire, Texamen constituant

répreuve unique du doctorat en philosophie et lettres, groupe . . . . '• (rappeler l'intitulé du groupe prévu par l'article 14 de la loi du 10 avril 1890) ;

Attendu qu'il a subi l'examen en flamand sur (supprimer ce

considérant s'il y a lieu) ;

Attendu qu'il a présenté et défendu publiquement une dissertation (dire, s'il y a

lieu : « rédigée en langue flamande «•) sur question scientifique se

rapportant au groupe prémentionné ;

Attendu qu'il a fuit une leçon publique (dire, s'il y a lieu : « en

langue flamande )fj sur , sujet indiqué par le jury (supprimer ce

considérant s'il y a lieu ) ;

Avons conféré et conférons à M (nom et prénoms) le grade de

docteur en philosophie et lettres.

£n foi de quoi nous lui avons délivré le présent diplôme, attestant en même temps que les prescriptions de la loi du 10 avril 1890, quant à la durée des études et à la publicité des examens, ont été observées.

Fait k . . . . , le

(Signatures comme à la formule n? 1.)

6, — Diplôme de candidat en droit.

jrnYS CONSTITUBS PAK LE GOUVERNEMENT POUR LA COLLATION DES GRADES ACADÉMIQUES LÉGAUX.

Nous, président, membre secrétaire et membres du jury constitué par le gouvernement pour procéder aux examens de la candidature en droit ;

Vu la loi du 10 avril 1800 sur la coliation des grades académiques et le programme des examens universitaires ;

Attendu que M (nom et prénoms), né k . . . . , est porteur

d'un diplôme de candidat en philosophie et lettres préparatoire au droit, délivré

par . . . . , le (indiquer la date), et dûment entériné

le (indiquer la date) ;

Attendu qu^il a subi (mérite de Texamen), sur les matières

suivantes : Tencyclopédie du droit, les Institutes du droit romain, Tintroduction historique au droit civil et le droit public, l'examen constituant l'épreuve unique de la candidature en droit ;

A.vons conféré et conférons à M (nom et prénoms) le grade de

candidat en droit.

Fait à , le

(Signatures comme à la formule n® 1.)