L. 1890, art. 48, p

Pensions.

Universités de l'État.

Admission. L. 1844, art. 1 à 7. p. 13. Caisse des veuves et orphelins. L. 1844,

art. 29 h 36, p. 14.

Dispositions générales. L. 1844. art.

36 à 56, p. 15. Éméritat. L. 30 juill. 1879, art. 2,

Liquidation. L. 1844, art. 8 à 13,

Cours ftumltatlfli oraux et pratiques.

Universités de l'État.

Règlement spécial aux facultés de médecine. A. min. 12 cet. 1887, p. 54.

Cours libres de lanerues modernes.

Université de liège.

Institution. A. min. 6 déc. 1898, p. 64.

Cours libres de lan^rue russe et de langue cblnolse.

Écoles du génie civil et des arts et manufactures. Gand.

Inititution. A. min. 31 oct. 1808, p. 550.

Cours privés.

Universités de TÉtat.

Règlement organique. A. roy. 30janv.

Diplômes académiques.

Délivrance. L. 1890-1891, art. 31,

Droit dû pour Tentériuement. L. 1890,

art. 43, p. 145.

Effet légal. L. 1890, art. 35, p. 142. Entérinement. L. 1890, art. 35 et s.,

Jurys d'examen. L. 1890, art. 31 et

B^tion des matières d'examen. L.

1890, art. 40 et 41, pp. 143 et 144.

Signatures. L. 1890, art. 40 et 42,

pp. 143 et 144.

Diplômes bonorlflques.

Universités de l'État.

Collation, p. 375.

Institution. L. 1849, art. 6, p. 6.

Universités libres.

Collation, p. 415.

Diplômes scientifiques.

Universités de l'État.

Collation, p. 375.

Institution. L. 1849, art. 6, p. 6.

Universités libres.

Collation, p. 415.

Dispenses.

Durée des études. L. 1890, art. 29, p. 140.— A.roy. 9 avril 1891, p. 3ô8.

Étrangers. L. 1890-1891, art. 50, p.l48,— A.roy. 1*»^ août 1891.p.371.

Exercice de Tirt de guérir. L. 1890,

Dispense du grade de docteur ou de licencié pour professer dans les universités de l*âtat.