‹ L'Enseignement supérieur en Belgique; code annoté des disposititions légales et réglementaires, précédé d'une notice sur la matièreChapitre 344 sur 347 · L. 1890, art. 48, p · texte numérisé non relu

L. 1890, art. 48, p

Pensions.

Universités de l'Etat.

Admission. L. 1844, art. 1 à 7, p. 13. Caisse des veuves et orphelins. L. 1844,

art. 29 à 36, p. 14.

Dispositions générales. L. 1844, art.

Éméritat. L. 30 juill. 1879, art. 2,

Liquidation. L. 1844, art. 8 à 13,

Taux des pensions. L. 1844, art. 13 et 54, pp. 14 et 16 ; L. 1879, art. 4, p. 18.

Université de Louvain.

Règlement 25 oct. 1866, p. 101.

Personnel administratif.

Universités de TÉtat.

Congés. A. min. 12 juill. 1902, art.

1", p. 34. A. min. 25 mars 1893, art. 20 et 21, p. 44. A. min. 11 nov. 1895, art. 18 et 19, p. 49.

Frais de déplacement. A. roy. 12 juin 1899, p. 60.

Nomination. L. 1849, art. 29, p. 13.

— A. roy. 30 déc. 1879, art. 2, p. 30.

Obligations des concierges, garçons de service, chauffeurs, aides-chauffeurs, aides- temporaires et ouvriers appartenant au personnel de l'université de Gand. A. min. 25 mars 1893 et 11 nov. 1895, pp. 38 et 45.

Pensions. L. 1844, p. 13.

Règlement organique. A. roy. 30 déc.

Règlement général d ordre intérieur.

A. min. 12 déc. 1687, p. 33.

Serment. A. roy. 7 fév. 1903, art. l*'', p. 24.

Traitements. A- roy. 27 août 1897 et 12 fév. 1903, art. 1«^S p. 31.

Université de Louvain.

Nomination. Statuts organiques 11 juin 1834, art. 12, p. 91.

Université de Bruxelles.

Nomination. Statuts organiques 10 juill. 1894, art. 8 et 20, pp. 107 et

Pharmacien.

Conditions d'admission à l'examen.

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