L. 1890, art. 2, p

Examen. L. 1890, art. 25, p. 137.

Police académicine.

Universités de l'État.

Direction. A. roy. 9 dcc. 1849, art. 29,

Ordre des cérémonies ou des cortèges universitaires. A. roy. 6 août 1691, p. 72.

Université de Louvain.

Direction, etc. Règlement général 19 nov. 1835, art. 12 et s., p. 95.

Université de Bruxelles.

Direction, etc. Statuts organiques 10 juill. 1894, art. 51 et s., p. 112.

Prestations de serment.

Universités de l'État.

Autorités chargées de recevoir le serment. A. roy. 7 fév. 1903, art. 1", p. 23.

Professeurs- Universités de rÉtat.

Costume. A. roy. 8 janv. 1838, art. 2

et 5, pp. 27 et 28.

Cumuls. L. 1849, art. 12, p. 9. Éméritat. L. 1879, art. 2, p. 17.

Étrangers. L. 1849, art. 31, p. 13.

Frais de déplacement. A. roy. 12 juin

Minerval. L. 1849. art. 21, p. 11. —

A. roy. 9 déc. 1849, art. 37, 38, 39,

40 et 41, pp. 24, 25 et 26.

Mise à la retraite. L. 1879, art. l*',

Nombre par faculté. L. 1849, art. 10,

Nomination. L. 1849, art. 11 et 13,

pp. 9 et 10.

Pensions. L. 1844, p. 18.

Registre de présence. A. roy. 9 déc.

1849, art. 27, p. 23.

Serment. A. roy. 9 déc. 1849, art. l^"-,

Suppléance. Note, art. 15, 1. 1849,

Titre. L. 1849, art. 9, p. 8.

Titre honorifique. L. 1893, art. 4, p. 9. Traitement. L. 1849, art. 9, p. 8. —