‹ L'Enseignement supérieur en Belgique; code annoté des disposititions légales et réglementaires, précédé d'une notice sur la matièreChapitre 37 sur 347 · CHAPITRE III · texte numérisé non relu

CHAPITRE III

PERSONNEL UNIVERSITAIRE (i)

1. — Du costume des administrateurs-Inspecteurs, des recteurs et des membres du corps enseignant.

(Arrêté royal du 8 janvier 1838.)

Art. l*"". — Les commissaires du gouvernement, administrateursinspecteurs des universités de l'État, auront pour costume :

L'habit frac en drap bleu de roi, à une rangée de boutons ; collet droit ; broderies en or (branche d'olivier) sur le collet, les parements, les poches et l'écusson ; boutons de métal ; la culotte en Casimir blanc, bas de soie blancs ; souliers à boucles d'or ; ou pantalon en drap blea de roi, avec une bande en or de 35 millimètres de largeur.

Le gilet de Casimir blanc, à une rangée de boutons en métal.

L'épée en nacre et or, droite le long de la cuisse.

Chapeau français, garni de plumes noires ; ganse en or à graine^ d'épinards, cocarde nationale.

Art. 2. — Les membres du corps enseignant des universités derËtat porteront, aux cérémonies publiques, auxquelles ils assisteront en corps, sur l'habit noir :

La toge en laine noire, ouverte par devant avec revers et collet rabattu, grandes manches pendantes taillées carrément à Textrémité^ et ouvertes depuis la saignée.

Ceinture de soie noire et franges pareilles, brandebourgs on soie noire aux manches, toque noire, cravate blanche et chemise à jabot.

Les professeurs ordinaires auront le collet, les revers, la doubluredu devant de la toge et des manches, ainsi que la toque en velours ; ils porteront cinq rangs de brandebourgs sur les mandies au-dessus de la saignée, et un galon en soie noire de 35 millimètres à la toque.

Les professeurs extraordinaires les auront en soie unie ; ils ne-

(l) voir cldevaiit les dlsposlUoiis de la loi organique relatives aux professeurs et aux administrateurs-inspecteurs. Voir égulemeut ci-après, au chapltrelV, les dispositions rela- Uves au senrice des cliniques, amphithéâtres et collections anatomlques.

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porteront à chaque manche que trois rangs de brandebourgs ; le galon de leur toque sera en velours noir.

I,es dispositions qui fout Tobjct de cet article ont été provisoirement maintenues pîir un urrèté royul du ai décembre 1878. (Voir Bulletin du MlnUUre de rinttruetlon publique, année IS'^S, p. 1(4.)

Art. 3. — Les lecteurs et les agrégés porteront la toge en laine noire doublée de même, sans brandebourgs, ceinture et toque en laine avec un galon en soie à la toque, de 35 millimètres.

Ijx suppression des Iwteurs et des agrégés dans les universités de TÉtat, a rendu caduque ia disposition qui pnîcède.Klle auniit pu s'appliquer aux chargés de cours, si l'usage ne s'était établi pour eux de ix>rter le frac aux cérémonies publiques auxquelles runiversité «issiste en corps.

Art. 4. — Les marques distinctives du rectorat seront : Un galon en or de 35 millimètres et un gland en or à la toque. Une patte en hermine tombant par devant, de Tépaule droite sur le revers de la toge.

Art. 5. — Les membres du corps enseignant des universités de rÉtat porteront à la ville, comme habit de cérémonie :

Uhabit-fràc en drap noir, brodé en soie verte, sur le collet, les parementsj les poches et Técûsson (branches d'olivier), collet droit, à une rangée de boutons en soie verte.

La culotte en soie noire à boucles d'or.

Bas de soie noire, souliers à boucles d'or.

Gilet de Casimir noir, chemise à jabot, cravate blanche, Tépée en nacre et or, droite le long de la cuisse.

Chapeau français garni de plumes noires, ganse en soie noire, cocarde nationale.

Art. 6. — Les professeurs ordinaires, les professeurs extraordinaires, les lecteurs et les agrégés sont tenus de porter, dans leurs leçons, la toge et la toque en laine noire et sans aucune des marques distinctives déterminées par les articles 2 et 3 du présent arrêté.

Sont exceptées les leçons dans lesquelles il est besoin de faire des opérations matérielles ou des manipulations.

Di$i)ositions abolies par l'usage.

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