‹ L'Imposition directe du capital dans les finances communalesChapitre 8 sur 34 · RÉVISION DE 1910. — RÉSULTATS. — LIVRE FONCIER · texte numérisé non relu

RÉVISION DE 1910. — RÉSULTATS. — LIVRE FONCIER

Une première révision de la valeur foncière en. capital eut. lieu en 1910, conformément aux dispositions de la loi du 10 juillet 1902. Les résultats en furent consignés avec beaucoup d’autres renseignements statistiques dans un livre foncier, contenant 9 tableaux et 43 graphiques. Nous en extrayons ceux qui concernent particulièrement la taxe sur la valeur foncière en capital.

Le tableau V donne la valeur en capital attribuée aux propriétés bâties et non bâties des 80 quartiers de Paris par quartier soit en tout 84.351 propriélés bâties.

Valeur du sol 7.160.378.720 francs.

Valeur des bâtiments 7.923.623.630 francs.

Valeur de l'outillage des usines imposable à la contribution foncière 80.413.260 francs.

Taux 0/0 du revenu brut des maisons ou usines dans chaque quartier, taux 0/0 moyen pour Paris 6,58 0/0.

Propriétés non bâties (terrains nus ou chantiers de construction) nombre : 3555.

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Valeur totale er capital : 263.441.460 francs.

Le tableau VI contient le relevé par quartier et par arrondissement des propriétés bâties de la Ville de Paris classées en 21 catégories d’après leur valeur en capitai au 1” janvier 19114.

Le tableau VIII donne le relevé par quartier et par arrondissement des bases d'imposition du montant total des rôles des taxes de remplacement des droits d'octroi sur les boissons hygiéniques en 1911. L’imposition à la taxe communale sur la valeur foncière en capital groupa en tout :

85.632 cotes de propriété bâtie; 3.578 cotes de propriété non bâtie.

Le montant de la taxe ressortait à 15.427.856 fr. 10.

Enfin 43 graphiques contiennent les éléments statistiques les plus précieux pour la vie de l’agglomération parisienne et pour l’urbanisme.

Surfaces construites en 1900 et en 1910.

Comparaison des surfacès de Paris, occupées en 1900 et 1910 par les constructions, les terrains nus, les Jardins, les voies publiques, les voies privées, l’enceinte fortifiée et la Seine.

Zônes de distribution des eaux de source et de rivière.

Documentation sur les services publics de l’éclairage et de la voirie, sur le mouvement des voyageurs et des marchandises dans Paris de 1872 à 1908.

Mouvement du port de la Villette et du Métropolitain.

Documents sur le casier sanitaire des maisons de Paris.

Moyenne de la mortalité pour tuberculose du 1* janvier 14894 au 31 décembre 1908,

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