IV. — Personnes et Sociétés patentées

CHAPITRE III. — Calcul du Bénéfice imposable. Le Bénéfice RAS ODIE SERRE ES An et

[. — Principe de limposition. Les différences entre les

Bénéfices supplémentaires et les Bénéfices excep- LE AUS CRUE AE SN En SR RREe ECE

IT. — Du Bénéfice normal. Quels exercices faut-il envisager

IT. — Entreprises ayant moins de 3 ans d'existence le TROUS REC ap LL ai

IV. — Minimum légal du Bénéfice normal et Forfaits pos- DS RD te Tr Un ral AE veau

CHAPITRE IV. — Evaluation du Bénéfice normal. Les Forfaits OBS CORSA EE EN ETES Pa RTL 0e re à

I. — Du choix du procédé d'évaluation. ................ ET Le Forfait de 5/000francs 2.2 240 1°

IV. — Forfait établi d’après le Capital. Réserves. Amortissements COMPIES COUTARIS 0

CRabrrnEN. = Du-Bénéfice net gi Me LL ne LU L. — De quels bilans résulte le Bénéfice net ?........... Il. — Le Bénéfice net des Explitations minières... ..

GE 8 NEC UE AE PARA Re CHAPITRE VI. — Du Bénéfice net : Réserves et Amortissements [. — Réserves légales, statutaires et facultatives... II. — Amortissement des Bâtiments et du Matériel... .…. IT. — Amortissement des Créances douteuses. ..........