I. — Enseignement supérieur

II. — Enseignement secondaire ..... 1680 3 17 Lycées 1681 317

• Collèges 1682 3i8

Enseignement secondaire spécial .... 1683 3 19 Enseignement secondaire des filles . . . 1684 3 19 Règles communes à tous les lycées et collèges 1685 à 1686 320

m. — Enseignement primaire

Nombre d'écoles que la commune doit

entretenir 1687 à 1693 320

Dépenses. — Partage entre l'État et les

communes 1694 à 1695 3a4

Sont à la charge des communes les dépenses :

10 d'installation de l'école" 1696 à 1700 32G

a3 d'indemnité de résidence .... 1701 à 1704 33o

3o d'indemnité de logement .... 1705 333 4° de chauffage et éclairage des

classes 1706 334

5° de rémunération des gens de service 1707 334

6° de mobilier scolaire et de matériel

d'enseignement 1708 à 1709 335

70 de registres et imprimés .... 1710 336 8° d'allocations aux chefs d'atelier, contremaîtres et ouvriers, et à la

maîtresse M couture 1711 à 1712 330

Écoles conventionneUement obliga-

. toires 1713 à 1715 337

Écoles facultatives 1716 3/»o

Caisses des écoles 1717 34 1

Écoles privées 1718 342

io° Dépenses des enfants assistés et des aliénés . 1719 344

Enfants assistés 1720 à 1724 344

Aliénés 1725 à 1729 347

ii° et ia° Dépenses relatives au culte (abrogé).

Quelles étaient autrefois ces dépenses? . . 1730 à 1731 35o Logement des ministres des cultes. Dispositions transitoires 1732 à 1738 35 1

Indemnité de logement aux ministres des cultes 1739 353

Églises 1740 à 1742 354

Associations cultuelles 1743 355

12° Grosses réparations aux édifices communaux. 1744 à 1746 350

Casernement 1747 a 1750 358