Chapitre quatrième : Bases particulières

a) Coût de production dans le pays exportateur ;

b) Valeur la plus élevée pratiquée dans un pays tiers, etc.

Mais avant d'aborder ces différents chapitres, il convient de résoudre une question primordiale, qui se pose quel que soit le système de base de taxation adopté :

La valeur à déclarer à la Douane, doit-elle être un prix de gros ou un prix de détail ?

Les importations étant effectuées par des commerçants ne concernent que des marchandises de gros ; il est logique, par suite, pour l’application des droits « ad valorem » de ne considérer que les prix d gros. Cette solution comporte, d’ailleurs, un sérieux avantage pratique : les prix de détail présentant entre eux des différences beaucoup plus importantes que les prix de gros, il est bien plus aisé de connaître ceux-ci que ceux-là. J’ajouterai que pour l'application des droits « ad valorem » les services douaniers de tous les pays ne considèrent que les prix de gros.