CHAPITRE I

Valeur à l’Étranger

Choisir, comme valeur taxable, la valeur de l’objet au pays de production étranger constitue, à mon sens, la solution rationnelle du problème examiné dans le présent titre. Il est en effet logique, pour asseoir un droit sur un objet importé, de considérer cet objet lui-même — ou plus exactement son prix de revient, au sens large du mot — et non pas l’objet national protégé équivalent.

Soit par exemple, une auto Ford, d’une valeur de 10.000 francs en Amérique équivalant cependant à une auto française de 20.000 francs et supportant à son entrée en France, un droit de 45 % « ad valorem ».

Il sera donc logique, pour appliquer ce droit, de considérer uniquement l’auto Ford en question — ce qui conduit à prendre comme base de taxation 10.000 francs (valeur aux Etats-Unis) et non 20.000 francs (valeur en France d’une voiture équivalente).

D'autre part, la taxation sur la valeur à l'étranger est plus loyale, car elle permet de se rendre compte immédiatement de la charge douanière dont est grevé l’objet importé eu égard à sa valeur.

La valeur d’un produit à l’étranger varie comme toute