CHAPITRE II

Valeur dans le Pays où se fait le Dédouanement

Le système de la valeur dans le pays où se fait le dédouanement consiste à prendre comme valeur taxable le prix d’un objet fabriqué dans le pays importateur et analogue à l’objet importé, sous déduction des droits d'entrée correspondants.

Pour fixer les idées, je prendrai un exemple :

Soit un négociant grec — le système étudié est en vigueur en Grèce — qui a acheté aux Etats-Unis une machine pour une somme de 8.000 francs ; une machine identique fabriquée en Grèce y est vendue 15.000 francs. Si je suppose que le tarif douanier grec prévoit pour cette machine un droit d’entrée de 50 % « ad valorem », la valeur de taxation que devra considérer la douane grecque sera la suivante :

Valeur taxable + droit d’entrée (dans le cas présent, 50 % de la valeur taxable) — valeur du marché intérieur grec (dans le cas présent, 15.000 francs).

Equation qui donne les résultats suivants :

valeur taxable : 10.000 francs.

droit de douane : 5.000 francs.