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toutes interchangeables. Rien de pareil pour les marchandises ordinaires : elles ont toutes plus ou moins de qualités et de défauts propres qui les différencient les unes des autres.

C’est vrai surtout des produits achevés (meubles, vêtements) pour lesquels il est absolument impossible de déterminer un petit nombre de types moyens, constants.

Les produits-types sont plus aisés à définir pour les matières premières (métaux bruts, coton, laine, céréales, etc...), les articles de consommation courante (rails, tôles, sucres, etc), et c’est pourquoi ces marchandises peuvent, beaucoup plus facilement que les autres, faire l'objet de mercuriale (1).

2° La considération à attacher aux marchandises dépend étroitement de la manière dont elles ont été établies :

Les mercuriales sont établies sensiblement de la même façon selon les pays. Qu'il me suffise de signaler qu’en France elles sont faites, soit par des courtiers assermentés, soit par des chambres syndicales, soit par des maires. J’ajouterai que certains journaux économiques publient, en s’appuyant sur leurs connaissances personnelles, des cours de nombreux produits pour lesquels il n'existe pas de véritables mercuriales.

Les courtiers assermentés sont compétents et impartiaux et les mercuriales qu’ils établissent sont excellentes. Malheureusement, elles sont peu nombreuses, car elles

(1) C’est ainsi, par exemple, qu’il est facile d’établir une mercuriale du cuivre, produit dont il n’existe que deux sortes : l’ordinaire et l’électrolytique.

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ne concernent que les marchandises faisant l’objet de transactions dans les bourses de commerce.

Les chambres syndicales sont compétentes, mais peu objectives et il convient de n’accorder à leurs tableaux de prix qu’une considération limitée.

Les maires sont impartiaux, mais peu compétents et les mercuriales qu’ils établissent ne doivent être consul-

tées qu'avec circonspection.

Quant aux tableaux de prix composés et publiés par les journaux économiques, ils méritent une certaine attention.

Enfin, il convient de remarquer qu’au point de vue douanier l'utilité des mercuriales dépend étroitement de la valeur taxable adoptée. Cette utilité sera bien moindre avec la valeur à l'étranger, qu'avec celle du pays de dédouanement. En effet, si l’agent douanier peut avoir facilement à sa disposition les mercuriales de son pays, il lui sera, par contre, difficile d’avoir connaïssance de celles de l'étranger, à moins toutefois, que l’administration à laquelle il appartient — s’inspirant de ce qui existe, sur ce point, aux Etats-Unis — ne lui fournisse toute la documentation nécessaire.

Enquêtes auprès d’industriels et de commerçants

Un deuxième moyen pour déterminer le cours d’une marchandise consiste à effectuer des enquêtes auprès d’industriels et de commerçants. Ces enquêtes — qui, bien entendu, ne sont possibles que dans le cas où la base de taxation adoptée est la valeur du pays de dédouanement — peuvent, si elles sont adroitement con-

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duites, donner des résultats très intéressants. Malheureusement de graves objections sont à formuler en la circonstance : ces enquêtes nécessitent un temps très long et ne peuvent, en réalité, être effectuées que si le lieu de dédouanement est un centre industriel ou commercial important.

Examen des factures, polices d'assurance, lettres de voiture, connaissements, etc...

Si l’on adopte comme valeur taxable la valeur à l'étranger, les factures, polices d’assurance, lettres de voiture, connaissements, etc. constituent, pour l’agent douanier, d'importants éléments d'appréciation pour la détermination du cours des marchandises importées.

Dans le cas où l’on adopte comme valeur taxable la valeur du pays de dédouanement, ces divers éléments ne jouent plus qu’un rôle très amoindri.

Par ailleurs un gros écueil devra être évité : la prise en considération de documents faux ou erronés (factures non sincères, polices d’assurances minorées, etc..).

Je prie à cette occassion le lecteur de bien vouloir se reporter, à la subdivision suivante, à mon exposé sur la sincérité des factures, pour qu’il se rende compte de l'extrême difficulté que présente la prise en considération des divers documents présentement étudiés.

En résumé, il est facile d’apercevoir la difficulté que l'agent douanier aura à déterminer un cours. Aucun des éléments que j’ai précédemment étudiés (mercuriales,