Thaller et Percerou, loc. cit
y geo
ne se rattachent en rien à un fruit naturel. Ils rémunèrent un service rendu. La créance est un meuble incorporel et le capital n’est pas une chose matérielle frugifère, Il n’y a donc rien de paradoxal à considérer un fonds de commerce comme un capital productif de fruits, les bénéfices.
La notion de conservation de la substance apparaît même, en matière de fonds de commerce, avec une netteté caractéristique. La substance n’est pas altérée, puisque, par définition, le bénéfice est un excédent sur une valeur originelle. Certains éléments matériels figurant dans l’inventaire dressé au début de l’usufruit sont, il est vrai, destinés, par l'exercice même du droit réel, à être vendus ou détruits. L’usufruitier qui exploite le fonds de commerce vend les stocks de marchandises; si c’est une usine, il transforme les matières premières, consomme le charbon, etc. Ces opérations ne signifient pas l’altération de la substance. Ces marchandises et matières premières ne sont pas la chose grevée d’usufruit : cette chose, c’est le fonds dans son ensemble; c’est même, pour M. Percerou, la clientèle exclusivement. Le fonds survit à l’aliénation ou à la transformation des marchandises ou des matières premières. Ces opérations sont d’ailleurs conformes à la destination de la chose grevée d’usufruit. L’usufruitier, en s’y livrant, satisfait ainsi à l'obligation de jouir