RN MILLIERS DB T0.NNB
!• Rivières,
2* Canaux.
TrtnsU
BATEAUX
CliAAOis
TONNAGE
MOTBX
ramené à U
toUlr de la Toic
Alors que, sur 21 lignes de chemins de fer seulement, le trafic, en 1893, a dépassé 1 million de tonnes kilométriques ( Voir page 793), le tableau de la page 824 montre que ce même chiffre est atteint sur 22 voies navigables et que le trafic de 9 de ces voies est supérieur aux plus forts trafics sur les chemins de fer : Creil, Saint-Quentin, la frontière, 2.100.000 tonnes kilométriques ; Lyon, Avignon, Marseille, 2.200.000 tonnes kilométriques ; Amiens à la frontière, 2.500.000 tonnes kilométriques.
Nous ajouterons, pour mieux montrer la dépendance des groupes présentés dans les tableaux des pages 816 et 820, que le trafic (embarquements, arrivages et transit réunis) et le tonnage effectif se sont élevés en 1894, 1897 et 1898, comme l'indique le tableau suivant :
Sur rYonno :
I^ Roche-à-Montereau
Le canal de Bourgogne
Sur Ub Saône :
Corre à Saint-Jean-de-Losnes
Saint-Jean-de-Losnes à Lyon (La Mulatière)
Traversée de Lyon
Sur le Rhône :
Lyon à Arles
Arles à la mer %
Canal de la Haute- Marne (Ligne principale)
TOMIfAOe
effectif
TOIINAOE
rameoé
de la
voie
TO.tlfAQE
effectif
TONNAOB
ramené
à la longueur d« la Toie
Ml 281 20986
TORNAOF.
effectif
T02«!fAOB
ramené
à la
de la
voie
Bl 213728
Par ce tableau on peut se rendre compte de ce qu'est, dès maintenant, rimpoptance d'une voie de navigation telle que celle qui relie la Manche à la Méditerranée, et Ton voit en môme temps que les canaux français, malgré les critiques dont les dimensions de leurs écluses et la construction des bateaux ont été Tobjet, remplissent d'une manière plus que satisfaisante et, après l'achèvement des améliorations projetées, ils rempliront mieux encore leur rôle qui consiste à offrir des voies de jonction au réseau de navigation disséminé sur la plus grande partie du pays.
Les dépenses faites de 1814 à 1887 pour travaux extraordinaires de construction et d'amélioration concernant les rivières et canaux de la France se sont élevées ^ :
FrancH.
Pour les fleuves et rivières, à 566.342.068
Pour les canaux, à 763.392.953
E.NSEMBLE 1 .329.735.021
1. D'après la Statistique de la navigation intérieure {Documents histonques et statistiques) pour Tannée 1888.
Si Ton y ajoute les 75 millions de francs affectés aux voies navigables sous le premier Empire, et 116.000.000 francs, évaluation des dépenses faites sous Tancienne monarchie, on arrive à la somme totale de i .5^0.700.000 francs, ce qui met, pour 12.628 kilomères de rivières et canaux (longueur à la fin de 1887), la moyenne de la dépense par kilomètre de voies navigables à 120.426 francs, et cette même moyenne peut être évaluée, en chiffres ronds, à 74.000 francs pour les rivières et à 156.000 francs pour les canaux. Toutefois, les dépenses totales indiquées par la Statistique ne comprennent que celles régulièrement constatées et restent, par là même, de 100 millions en chiffres ronds en deçà du chiffre véritable.
D'après nos calculs, les frais d'établissement du réseau navigable se répartissent ainsi entre les diverses périodes :
' Dépenses de premier établissement du réseau de navigation
intérieure en France*.
Francs.
Jusau'à l J"squ'en 1800 116.000.000
rapparition ^^OO à 1814 75.000.000
des chemins i814 à 1830 194.200.000
de fer I —
' Total jusqu'en 1830 385.200.000
il831 à 18t8 341.200.000 1849 à 1851 37.800.000 1852 à 1870 238.800.000 , 1871 à 4878 127.600.000
des \ 1879 à 1889 477.900.000
chemins 1 ^ggo à 1895 90.000.000
de fer [
\ Total depuis 1830 1,313.300.000
Total général jusqu'à la fin de 1895. . . 1 .698.500.000
La part de TEtat dans les frais de construction et d'amélioration concernant le réseau actuel des voies navigables peut être évaluée ainsi :
Dépenses de l'Etat de 1814 à 1889.
Evaluation de la commission du budget de 1890. 1 ..372.600.000
Dépenses de l'Etat de 1890 à 1895 90.000.000
 ajouter : Les dépenses faites sous le premier
Empire 75.000.000
Et les dépenses de rachat 86.500.000
Ce qui fait ressortir le total Ips dépenses de TEtat. 1.624. 100. OoO(»)
1. On ne doit pas, bien évidemment, tenir compte ici des 86 millions dépensés par TEtat pour le rachat des canaux ; il faut, au contraire, retrancher des sommes indiquées plus haut leurs dépenses de premier établissement; mais celles-ci nous sont inconnues.
Notre évaluation concorde entièrement avec d'autres évaluations compétentes. M. Leygue {Chemins de fer, p. 160) évalue ces dépenses pour la fin de 1888 à ! .600.000.060 fr. ; et M. Beaurin-Gressier (Oic/ionitaire^/es Financer, II, p. 646) les évalue à 1.500.000.000 francs.
2. Il est intéressant de placer, à côté du tableau qui précède, les sommes que TEtat a. en outre, dépensées, pendant chacune des périodes considérées, de 1804 à 1889, exception
Le montant total des frais de construction et d'entretien des voies navigables, qui s'élevait, à la fin de 1B94, à 1.698.500.000 francs pour une longueur de voies fréquentées de 12.791 kilomètres, fait ressortir à 132.800 fr. la dépense moyenne par kilomètre, alors que M. Leygue a, pour le réseau des voies fréquentées, à la fin de 1888 (12.499 kilomètres), trouvé une moyenne de 130.000 francs en chiffres ronds. La dépense kilométrique doit naturellement s'élever d'année en année, puisque l'étendue du réseau n'augmente plus. En particulier, M. Leygue (loc. etï.) évalue, pour la fin de l'année 1888, les dépenses afférentes aux rivières (7.743 kilomètres) à 600.000.000 francs, et celles afférentes aux canaux (4.756 kilomètres) à 1 milliard, ce qui fait ressortir une dépense moyenne en chiffres ronds de 77.400 francs pour les premières et de 200.000 francs pour les derniers. Si Ton ajoute aux évaluations de M. Leygue, les dépenses faites pour les rivières et les canaux de 1884 à 1895, on trouve, comme charges totales à la fin de l'année 1895, 634.000.000 francs pour les rivières et 1.065.000.000 francs pour les canaux ; la dépense kilométrique moyenne, calculée d'après les longueurs du réseau en 1888, ressort à 81.800 (rivières) et 225.300 (canaux). Calculée, au contraire, d'après la longueur des voies fréquentées en 1894, cette dépense s'élève à 81.800 pour les rivières et à 222.900 francs seulement pour les canaux; la dépense moyenne par kilomètre de voie navigable (rivière ou canal) ressort à 138.600 francs, chiffre que nous avons indiqué ci-dessus.
Ces chiffres varient d'une manière appréciable d'après la répartition des voies navigables entre les rivières et les canaux et d'après la différence des longueurs fréquentées chaque année, longueurs qui dépendent de bien des circonstances : influences climatériques, chômages des voies navigables causé par les glaces, les inondations, les travaux d'assèchement, etc.
11 est certain toutefois que, jusqu'à ce jour, la dépense kilométrique du réseau navigable oscille entre 133.000 et 138.000 francs, dont la plus grande partie est supportée par l'Etat.
Taite pour les chemins de fer, pour les constructions de routes nationales, ponts et ports, ainsi que pour des ptiares, l'établissement de balises, afin de se rendre compte de quelle manière TEtat a pris soin des moyens de transports et par là du bien-être des citoyens. Diaprés le tableau inscrit au rapport du budget des Travaux publics de 1891, page 9 :
RODTKS PORTA MARlTIMKS
NATIONALES PHARB8 ENHKMBLE.
ET PONTfl. ETCAXADX.
Francs. Francs. Francs.
1848-1851 \ oof iRuf^ i ''«•990.094 i ... ... ,„
Totaux 693.508.040 902.318.398 1.595.826.438
Ce total, en y ajoutant les 4.700.000.000, représentant la part de TEtat dans la dépense des chemins de fer, les 1.624.100.000 des rivières et des canaux, indique l'ensemble des efforts faits depuis 1814 par l'Etat pour faciliter les transports, et on peut en arrêter le montant au chiffre global de 8 milliards.
Il est bon de le signaler de suite, car c'est à cette charge qu'il faut attribuer le chiffre élevé de la Dette publique en France.
Il faut, en outre, tenir compte des frais d'entretien comprenant les grosses réparations, qui doivent croître d'année en année, avec chaque élargissement d'un canal (la longueur du réseau n'en étant en rien modifiée).
ANNÉES
RIVIÈRES
CANAUX
ENSEMBLE
Il convient d'en déduire certaines recettes accessoires et les profits divers que TEtat tire de la navigation intérieure, profits que Ton peut évaluer à 2.000.000 de francs.
Mais, par contre, les dépenses ainsi réduites doivent être majorées de 10 ^/o pour frais d'administration centrale.
M. Leygue, après avoir fait cette déduction et cette majoration, obtient 1 .010 francs pour montant des dépenses d'entretien par kilomètre pour les canaux, 430 francs pour les rivières et 620 francs par kilomètre de voie navigable.
Antérieurement à 1880 et en exécution de la loi du 30 floréal an X (20 mai 1802), il était perçu sur tous les fleuves, rivières et canaux, un droit de navigation intérieure dont les produits venaient en atténuation des dépenses faites par l'Etat pour le réseau des voies navigables. Ce droit de navigation avait primitivement, ainsi que nous Tavons vu plus haut, le caractère d'un péage, c'est-à-dire que son produit était exclusivement affecté à couvrir les dépenses d'entretien ou d'amélioration de la voie navigable sur laquelle avait été effectuée la perception. Pour les canaux concédés et pour les canaux soumissionnés en 1821-1822, le produit de la taxe était affecté au service des intérêts et à Tamortissement des capitaux dépensés pour leur construction.
Ces taxes présentaient, pour les diverses voies navigables, une grande variété ; pour les canaux concédés, elles étaient liées dans les actes de concession aux tarifs maxima; pour les canaux soumissionnés, quoique ceux-ci fussent la propriété de l'Etat, les taxes étaient insérées dans les clauses de l'emprunt et calculées d'après le nombre et la valeur des actions de jouissance; enfin, sur les autres voies navigables, construites par l'Etat sur ses propres ressources, les tarifs, établis par des règlements rendus en exécution de la loi de floréal an X, présentaient une grande diversité.
La loi du 9 juillet 1836 simplifia et unifia ces derniers tarifs; elle ne pouvait s'appliquer aux canaux concédés ou soumissionnés, parce que pour ceuxlà la tarification avait été établie par les actes de concession et était soustraite ainsi à toute modification due à l'initiative de TEtat.
Les marchandises étaient réparties par cette loi en deux classes, d'après leur valeur : pour chacune de ces classes, il y avait un tarif unique sur les canaux, alors que sur les rivières le tarif était différent pour la descente et pour la montée. Les droits étaient perçus par distance de 5 kilomètres et par tonne (d'après le volume pour les trains de flottage).
Voici le montent des droits établis par la loi de 1836 :
NATURE des
X A RCH AN I» IflKft
r* classe,
