Deuxième partie. — Les Tariift depois

L'interpellation Thévenet et Jamais et le grand débat de féTrier et mars 1886 sur les

tarifs 442

Critiques de la politique générale du Gouvernement. — Discours de M. Félix Faure. — Discours de M. Raynal : le service financier du capital engagé dans les chemins de fer. — Doublement du trafic des chemins de fer de 1869 à 1882. — Comparaison des tarifs en France et en Allemagne pour les grains, les charbons et les métaux. — Les tarifs à base décroissante ; leur raison d*ètre et leur importance au point de vue économique 444

Les tarifs d'importation et d'exportation (tarifs de pénétration). — L'enquête de 1884-1885. — Son résultat négatif. •— Les diverses sortes de tarifs d'importation.

— Leur importance pour la protection des produits indigènes. — Leur raison d'être au point de vue commercial et leur caractère de tarifs à basse décroissante.

— Réfutation de diverses plaintes contre le prix de transports des raisins, des légumes frais et du vin 450

Variété des tarifs existants. — Les tarifs généraux. — Base kilométrique et barème des prix par tonne des tarifs généraux (P. V.). — Tarifs spéciaux et exceptionnels. — Prix de transport moyen de la tonne kilométrique. — Impôts et ferais accessoires. — Exemples d'application des tarifs sur chacune des six grandes Compagnies et sur les chemins de fer de l'Etat. » Tarifs communs et tarifs spéciaux 454

Garacttoes différents des tariis en France et en Allemagne. — Considération sur la situation du marché et de la production indigène. — Le régime des chemins de fer en Prusse. — Comparaison avec celui des chemins de fer en France. — Comparaison du montant des impôts sur les chemins de fer en France, et de l'imposition indirecte de l'industrie par les tarifs en Prusse. — Les vœux formulés en Allemagne pour la revision des prix de transport des gros colis et au sujet des tarifs d'exception. — Tarifs des chemins de fer de TEst et du Nord pour les charbons et les cokes. — Les tarifs belges pour les charbons, les cokes et les minerais de fer. — Dispositions particulières du régime des tarifs en France.

— Communication des Compagnies à ce sujet 471

La réforme des tarifs de 1892 (Toyagenrs et marchandises). — Les articles 26-28 de la loi de finances du 26 janvier 1892. — Dégrèvement de la surtaxe de 10 ^/u sur les impôts pour le transport des voyageurs et des marchandises en grande vitesse. — Historique des impôts sur les transports. — Leur rendement de 1860 à 1891. —L'abaissement des tarifs (voyageurs et marchandises en grande vitesse) stipulé dans les conventions de 1883. — Les diminutions de tarif jusqu'à ce jour.

— Effet du dégrèvement des transports sur le budget de l'Etat 479

Comparaison des anciens et des nouTeanx prix de transport de Toyagenrs 484

Les nonToanz tarifo grande Titease. — Effets de la réforme de 1892 486

Le transport des Toyagenrs de 1890 à 1896 498