DE TRANSPORT

Considérations économiques sur l'importance des moyens de transport. — Les anciennes routes nationales en France. — Longueurs des routes et des voies navigables de la France au commencement de l'ère des chemins de fer. — Caractéristique du transport sur ces routes 875

L'ère de la vapeur. — Importance des chemins de fer pour le transport international.

— Création et développement de l'industrie des transports. — Développement

du résea'.i des voies ferrées en Europe et dans le monde de 1840 à 1892 876

Conditions générales de constitution du réseau ferré en Angleterre. — Caractéristique

de ce réseau 878

Conditions générales de constitution du réseau ferré en France. — Développement des côtes et des roules. — Richesse naturelle du pays. — Caractère de la nation française. — Différence entre les chemins de fer anglais et français 884

Rôle prédominant de l'Etat dans le régime des chemins de fer français. — Tracé et

classement des lignes par l'Etat. — Souveraineté de l'homologation des tarifs. 883

Les bases du régime des chemins de fer en France et la constatation du réseau. — Do-

manialité de la voie ferrée. — Droit de reprise des lignes. — Droit d'expropriation. — Association de TEtat et des Compagnies. — Intérêt de TEtat à Texécution des engagements des Compagnies. — Prohibition de toute concurrence. ^ Subvention aux Compagnies. — Extension des concessions. — Développement du contrôle financier de l'Etat. — Modifications apportées au régime de chemin de fer. — Formation des petites Compagnies. — Réseau de l'Etat, le Grand Pro^ gramme de 1878. — La question du rachat en France. — L'exécution du programme de 1878 par les Compagnies et les conventions de 1883. — Avantages de l'Etat. — Services rendus aux contribuables du fait de la construction des lignes par les Compagnies 886

Répartition des chemins de fer et des cananx en France. — Tableaux. — Diagramme. — Comparaison avec les autres nations de l'Europe. — Comparaison avec l'Allemagne et la Grande-Bretagne en prenant pour base la densité de population 890

Influence des chemins de fer sor le développement des transports en France. — Vitesse du transport des voyageurs à diverses époques. — Son accroissement avec les chemins de fer. — Facilité des voyages. — Vitesse du transport des marchandises. — Abaissement de leur prix de transport. — Abaissement du prix de transport pour les voyageurs. — Sécurité plus grande du transport des voyageurs.

— Accidents en France, en Allemagne 894

Accroissement du trafic en France depuis Tapparition des chemins de fer. — Accroissement du trafic marchandises sur les différentes voies de transports de 1842 à 1896. — Trafic sur les lignes d'intérêt général et sur les voies navigables de 1847 à 1 896 902

Influence de l'accroissement du trafic sur l'ensemble de la situation économique. — Comparaison du développement des transports avec celui des Caisses d'épargne (diagramme) 909

Développement du réseau des chemins de fer en Allemagne et en Prusse. — Les premiers chemins de fer en Allemagne. — Application dans les Etats secondaires du système de l'exploitation des chemins de fer par l'Etat. — Premier développement des chemins de fer en Prusse. — Entraves résultant de la division politique de l'Allemagne. — Utilités des Compagnies privées pour l'établissement des lignes. — Loi de 1838 sur les chemins de fer en Prusse; principe fondamental de l'amortissement par l'Etat des capitaux engagés dans les chemins de fer au moyen de l'impôt sur les actions de chemins de fer. — Situation économique de l'Allemagne, défavorable à la constitution du réseau. — La crise économique de 18i6-1848, et l'intervention de l'Etat. — Application exceptionnelle du système de la garantie d'intérêts en Prusse ; développement d'une exploitation des chemins de fer par l'Etat. — Premier changement dans le régime des chemins de fer en Prusse ; premières constructions de chemins de fer par l'Etat (1847 et 1849).

— Caractéristique du système (régime mixte des chemins de fer en Allemagne). ,

— Développement de la longueur des voies ferrées jusqu'en 1861. — Développement jusqu'en 18.52 du réseau d'Etat et du réseau des Compagnies en Prusse. — Premier rachat par l'Etat d'un chemin de fer en Prusse. — Arrêt dans le dévelopment du réseau de l'Etat ; changement graduel dans le régime des chemins de fer en Prusse. — Succès de l'amortissement des capitaux engagés dans les chemins de fer par les impôts sur les actions après la loi de 1838. — Obstruction parlementaire, changements successifs dans le régime des chemins de fer en Prusse.

— Suppression, en 1859, du caractère d'amortissement qu'avait eu jusque-là l'impôt des chemins de fer. — Défaut d'efficacité de l'unique droit du rachat pour assurer la prépondérance de l'Etat sur les Compagnies, telle qu'elle existe en France. — Nécessité pour la Prusse d'acquérir une situation prédominante sur les Compagnies par le développement de son réseau et par la concurrence qui en résulte. ~ Développement de 1852 à 1866 des longueurs du réseau de l'Etat et des réseaux des Compagnies. — Situation, en 1873, du Gouvernement prussien, par rapport aux Compagnies. — Nouvelles modifications, en 1816, au régime des chemins de fer en Prusse ; projet de reprise des chemins de fer prussiens par l'Empire. — Rachat des chemins de fer prussiens ; projet de loi de 1879 ; son exposé des motifs. — Contradiction entre cet exposé des motifs, et la possibi-

Hté d*une exploitation productive par TEtat. — Nécessité et but du rachat des chemins de f6r par l'Empire. — Sa raison d'être, basée sur la connaissance de l'histoire des chemins de fer en Prusse. — Amortissement des capitaux engagés dans les chemins de fer. — Avantages du rachat. — Multiplicité actuelle des administrations de chemins de fer en Allemagne ; leur réunion en syndicat. — Extension du réseau allemand de 1871 h 1896-1897. — Capital de premier établissement de ce réseau. — Développement de la longueur du réseau prussien, de 1879 à 1896-1897. — Capital de premier établissement du réseau d'Etat en Prusse. — Trafic sur les chemins de fer en Allemagne. — Mouvements de la navigation intérieure et du cabotage en Allemagne 91 5

Comparaison entre le trafic des chemins de fer d'intérêt général pour la France et pour l'Allemagne (année 1896). — Comparaison des mouvements de marchandises en France et en Allemagne. — Cause de la supériorité du Trafic-marchandises en Allemagne. — Ses conséquences sur le tonnage et les recettes des chemins de fer en Allemagne. — Comparaison des prix de transport moyens sur les chemins de fer français et allemands. — Comparaison des produits nets des chemins de fer français. — Des doublements de voies en Allemagne et en France. — Développement des voies ferrées en France À la fin de 1893 929

Matériel roulant. — Sa composition en Allemagne et en Prusse. — Comparaison entre la France et l'Allemagne. — Mouvements du matériel roulant. — Nombre des trains. — Kilomètres de trains en France et pour les chemins de fer de l'Etat en Prusse. — Mouvement des voitures. — Mouvement des machines en France et en Allemagne 940

Personnel des trains. — Résnmé de l'organisation du personnel des chemins de fer français d'intérêt général. — Personnel des chemins de fer de l'Etat en Allemagne et en Prusse. — Sollicitude des Compagnies françaises pour leur personnel. — Caisses de retraites. — Caisses de pensions et caisses de secours en cas de maladies, de blessures ou de mort. — Comparaison entre les cotisations versées par les employés et les allocations des Compagnies. — Comparaison des dépenses des Compagnies pour les différentes caisses de secours avec les recettes brutes 946

Les dépenses analogues des chemins de fer de l'Etat en Prusse. — Réduction des heures de travail des agents. — Avantages de l'exploitation par les Compagnies.

— Efforts des Compagnies pour développer leurs recettes. — Influence del' État.

— Crédits inscrits au budget pour les chemins de fer d'intérêt général. — Dépenses d'exploitation des chemins de fer de l'Etat en Allemagne et en Prusse.

— Leur coefficient d'exploitation. — Produit net de l'exploitation. — Comparaison du produit net avec le capital de premier établissement des chemins de fer allemands et français 955

Justification delà participation de l'Etat, en France, aux dépenses de premier établissement de chemins de fer. — Comparaison du produit net de l'exploitation des chemins de fer français avec leur capital de premier établissement. — Intérêts et amortissements du capital des chemins de fer en France et en Prusse 964

Le bénéfice d'exploitation en Pmsse et l'impêt snr les transports en France. — Caractère du bénéfice d'exploitation des chemins de fer en Prusse {ce n'est pas une taxe, cest un impôt). — Comparaison entre le bénéfice d'exploitation des chemins de fer français majoré de l'impôt sur les transports avec le bénéfice d'exploitation des chemins de fer en Prusse. — Evaluation du bénéfice d'exploitation en Prusse considéré comme impôt sur les transports. — Infériorité du taux de l'impôt sur les transports en France 969

CSondnsion 976

Table des matières 983