V. « La Sentence

A. — Citation et première partie de la séance.

I. Le promoteur et le prévenu sont convoqués à l'audition de la sentence, par citation péremptoire comprenant :

lo Le lieu *, le jour et l'heure » où doit se tenir la dernière séance du procès ;

• « Decet sententiam proferri in loco publiée, ubi judex jus dicere consuevit; verumtam^n, cum episcopus in quolibet loco suse diœcesis non exempte, posait pro tribunali sedere, aîhil obstat auominus offioiaJls, val delegatus qui certain sedem non nabet, locum non consuetum slbi ehgat, prout existimayerit. » Prœlect. S, S., loc. cit., p. 83.

* Pendant la journée, et non de nuit ; cap. a Gonsuluit» 24, de Off. Judicis delegati; en dehors des jours fériés reconnus par le droit : cap. « Gonquestus it i de Feriis.

2o La notification de son objet spécial*.

Les docteurs considèrent cette citation comme tellement importante, qu'ils n'hésitent pas à la proclamer de droit divin *.

Dés que la séance est ouverte, le président du tribunal donne la parole au défenseur, puis au promoteur. Le premier résume les preuves favorables à son client, et les complète, s'il est nécessaire ; le second réplique.

Le défenseur, toutefois, ou l'accusé lui-même, s'il juge à propos d'ajouter personnellement quelques mots, doivent toujours être entendus, ou au moins être mis à même de parler en dernier lieu.