III. JUOBUEHTB EH U&TIâftB D'iIÉRfiSIE. — L'èvéque CSt

inquisiteur né dans son diocèse. Un hérétique ne doit être puni qu'après jugement. Experts spécialement imposés par le droit.

Les formalités du jugement ordinaire que nous avons décrites, même réduites à la procédure restreinte et économique qu'autorisent les inetnictionB romaines récentes, ne sont pas toujours requises. Le droit canonique reconnaît quatre aortes de causes où une procédure ecctraordinaire

et nous allons, dans cette eecoode accorder l'examen et le développement portent, relativement à leur fréquence aportance. Dana un premier chapitre, lativement restreinte, noue traiteroDS ent : 1» des jugements in notorio ; lents sommaires; 3° des jugements en irésie. Dans un second, beaucoup plus n raison de la difficulté et de la gravité visage, nous parlerons des sentences ta conscienlia.

— Jugements < In notorio >

3 s'est tant soit peu adonné aux oit canonique sait quelle importance leurs matières la question de la nolo-

ne pouvons nécessairement en faire le approfondie et nous devons nous ipeler brièvement les principes.

distingue la notorielas juris et la acti.

aière résulte de la procédure judiciaire confession légale du prévenu, démons- >lue de sa culpabilité par les moyens sentence de condamnation devenue i; voilà diverses sources de notoriété'

oriété de tait est la connaissance d'un lée par la totalité ou la majeure partie

de la communauté d'individus à laquelle appartient le délinquant i. On comprend que le nombre des personnes requises pour constituer cette majeure partie, dépend de l'importance même de la société au milieu de laquelle le crime est commis.

Les auteurs discutent à perte de vue sur les proportions requises pour la notoriété ; nous serions entraînés trop loin si nous les suivions dans leurs dissertations et nous devons nécessairement nous borner à indiquer les grandes lignes de la question. Qu'il nous suffise de dire que Vordo judiciarius n'est plus obligatoire « en principe » dès que la notoriété de droit ou de fait d'un délit est établie 2, puisque la certitude de la culpabilité n'a plus besoin d'être recherchée et démontrée par la procédure ordinaire '.

* Remarquons avec ScmiALzaRUEBER, Lib. V, P. i, tit. I, n. 4 et s., les principaux éléments de la notoriété de fait : « l» ... Qualitas loci, ut scilicet sit faetum in loco publico... 2« Qtcalitas temporis : si delictum diceretur commissum de nocte, regulariter non posset dici notorium ... quia de nocte non solet esse tantus populi affluentis concursus, quantum notorietas facti exigit... 3« Adstantium multitudo... id... censetur esse commissum arbitrio judicis... Ne erret judex, considerare debebit circumstantias actus et temporis. »

« Gan. « Prohibentur, » 14 caus. 2, q. 1. « Quœ manifesta sunt, judiciarium ordinem non requirunt. » — Gan. « Quae Lotharius, » 16 § in manifestis caus. 2, q. 1. — G. « Ad nostram » 21, tit. xxiv, de Jurejur. lib. II Décret.

' « Quia ordo judiciarius solum introductus est ad criminis aut juris dubii veritatem investigandam : qui finis cessât in casu ubi hsec est notoria... » Sghmalz. loc. cit., n. 7.

Qotolres ne supposent donc pas, iS, la nécesBité des fonnalitêa sui-

Conlestatio litis, Juramentum

* solennel » de la sentence. ncore que dans les causes notoires e que le juge puisse Être récusé, au eine infligée n'est pas de celles çai « ad arbitrium judicis, n mais de t âsèes par la loi générale ou un j'appel n'est pas non plus reçu, à prenne le caractère de protestation men, » en conséquence d'un excès : de la punition imposée.

mprend que pour qu'un juge eceléle user de la liberté que lui laisse le tr une cause o in notorio, » le prer lui doit être de vérifier l'existence iété qui est le fondement même de il veillera donc à ce que les témoins ra par rapport au crime déposent 3 sur la notoriété de ce crime, « quod te et inspectante populo, vel majore perpetratum '. o

t toujours prononcer une sentence e la notoriété indépendamment de ndamnatoire imposant la sanction

du délit. Cette sentence déclaratoire peut toutefois être confondue dans l'autre, pourvu que la mention de procédure spéciale résultant de la notoriété se trouve suffisamment exprimée.

Nous avons cru devoir donner ces indications relatives à cette forme extraordinaire de procédure, puisque l'Eglise ne l'a pas abolie; mais nous devons ajouter immédiatement qu'elle semble tombée en désuétude et que certaines curies ne l'emploient jamais à cause du caractère odieux qu'elle revêt facilement et du danger d'excès ou d'erreur qu'elle entraînerait bien souvent. Nous ne saurions donc trop conseiller de s'en tenir à la forme ordinaire indiquée par l'instruction de