II. — Jugements sommaires

Clément V dans sa Constitution « Ssepe » * a autorisé les juges ecclésiastiques à omettre certaines solennités afin de terminer plus promptement des causes qui leur sont soumises.

Peuvent êtie supprimées les solennités suivantes : Libeîlus, Contestatio litis, Conclusio in causa, obligation des jours fériés, citation péremptoire pour l'audition de la sentence, solennité du prononcé de la sentence.

* Glem. « Saepe contingit » 2, tit. xi. De verhorum significatione, iSb, V.

ment encore que les jugements en forme économique, en vertu d'une autorisation qui remonte à Boniface VIII *. L'accusé doit sous peine de nullité être cité à comparaître, afin d'être mis à même de se défendre, un avocat lui est accordé, mais les noms des témoins ne lui sont pas communiqués *.

Un des points particuliers de cette procédure simplifiée à certains égards est l'adjonction d'experts (periti) que le juge doit consulter « sub pœna nullitatis » avant de prononcer sa sentence.

* « Goncedimus quod in in(^uisitionis hsereticae pravitatis negotio proceai posait stmpliciter et de plana. » Gap. 20, til. n, de Hœreticis, in 6<» lib. V Décret.

' Voir Qi-dessus P. I, ch. m, § 4, p. 126.