CHAPITRE II

DES SUSPENSES EX INFORMATA COKSCIENTIA i

Art. I. — Origine et i

I. Importance de cette matière. L'article 9 de l'Instructioa de 1880 et de l'Instruction « Cum Magnopere ». Institntioa de la suspense ea; informata par le Concile de Trente. Motifs de cette innovation , son objet précis. Origine du nom. Ses premiers résultats. Opposition dea Jansénistes et des Qal- Uoans. La bulle « Auctorem fidei o : vues de quelques auteurs modernes. Délicatesse requise dans le maniement de cette suspense.

II. Objections élevées contre cette discipline. Son impopularité, sa nécessité, son utilité aujourd'hui, mise en regard de son utilité au xvi'siècle. Opinion contraire du D' Smith. Solution conforme au bon sens et à l'expé-

III. Objet de la suspense ex in formata, considérâe spécialement en qualité de suspense. Peut-elle entraîner la privation dn bénéfice 1 Sa violation produit l'irrégularité. Considérations pratiques.

IV. Quelle autorité ecclésiastique peut imposer cette suspense? Conditions matérielles requises : notifica-

*i*waii^i^

tlon par écrit, mention da Concile de Trente, absence de formes judiciaires, mention expresse des pouvoirs retirés et de la durée de la suspense. L'ordinaire ne peut imposer une suspense ex in formata, perpétuelle. La suspense ad beneplacitum nostrum expire avec la juridiction de celui qui l'a portée. Règles pour déterminer sa durée.

Il est des sujets qui semblent toujours actuels, étant données leur importance, les discussions qu'ils soulèvent journellement et les délicates conditions dont ils s'entourent. Que de fois par exemple des écrivains plus ou moins bien intentionnés ont envisagé Timportante question des sentences ex informata conscientia, et pourtant, toujours de nouvelles difficultés surgissent, toujours de nouvelles objections s'élèvent, et un des moyens les plus utiles pour le maintien de la discipline ecclésiastique se trouve malheureusement l'objet d'une injuste suspicion de la part du clergé ou d'une trop légitime appréhension de la part de la hiérarchie.

Essayons donc de considérer de sang froid la véritable nature de cette procédure exceptionnelle, de bien comprendre son objet, d'étudier les conditions dont elle doit de toute nécessité s'entourer, de décrire les causes qui peuvent la mettre en œuvre, et nous aurons, sinon découvert des horizons nouveaux, du moins contribué, nous l'espérons, à détruire quelques préjugés, et à faire mieux apprécier la prudence de l'Eglise et la sagesse de ses pontifes.

I 1. — Données historiques

A. — L'article 9 do l'inatruetion de 1880 et de l'inBtructioD postérieure de la Propagande o Cum magnopere <, » Bignale formellement la persévérance de la procédure apéciale « es infonnala conscientia, » pour la répression des délite occultes. Dans toutes les autres circonstanceB il y a lieu d'instituer un jugement en forme', ici la discipline spécialement instituée par le CodcUb de Trente ' demeure en vigueur. Qu'est-ce donc

' Inatr. 1880 : * Ineuper, vim snam plane i«tia«t remedjnm eitrajudiciale quod eai infbrmaia comcieiuia appellatur, et pro criminibus ocoultis adbib«ndum deorevit G. Tridentinum (Sess. xit, o. 1. de Réf.) etc. » ; Tiistr. « Cum Magnopere n art. 9 : t Qaod vero pertinet ad remédia represaiva, eeu pœnas, animadverlant Ordinarii in suo pleno vigore remaaere remedinm eitrajudicïale ex informaia conscientia pro occnllia reatibus, a S. Conoilio Tridentino conslitutum, seea. iiï, cap. 1, de Reformatione. »

* Conc. Pletiar. Baltimorense III, n. 310, lit. i, ™ de Judiciis Ecdaeiasticis " : ï ,,, Hoc udo casu exeepto, Dullam pranam repreesivam adhiberi debere, niù pr^- Tio procsBsu judiciali, ita ut, etiam in causia qu» dicuntur es: notorio. omnino conaultius Bit processam summariain de delicti notorietate iûstruere anteipiiiffi pœua infligatur. » Cf. Smith, New Procédure, p. 38,

' Conc. Trid. sess. xiv, 1 : « El cui assensus ai sacroH ordinea a suo prœlalo, ei quacumque MUSa, eliam ob occultum crimen, quomodolibet, etiatn extrajudicialiter , fuerit interdictuB, aul qui a suis ordinibus BBu gradibus tbI dignitatibus ecclesiaeticis fuerit sus-

fiensus, nuUa contra ipsius prœlati volunlatem concessa icentla de se promoveri faciendo, aut ad priores ordinsB, gradus et dignitates aive honores, restitutio suflragetur. n

l^mé^0 i^^

que cette forme spéciale de procédure instituée par les Pères de Trente ?

Le concile réuni à Trente pour la réforme de TEglise, prenant en considération les conditions vraiment déplorables dans lesquelles se trouvaient depuis un ou deux siècles les évêques en face de débordements le plus souvent difficiles à atteindre, et qui, même constatés, échappaient malheureusement à la répression, prirent un parti énergique. Puisque la procédure régulière traînait en longueur et se montrait inefficace, il fallait recourir à l'exception.

Qu'on se représente les conditions de l'Eglise avant cette réforme. Pour repousser des Ordres un candidat indigne ou pour punir un clerc coupable, il fallait suivre les règles de la procédure ordinaire établie par les Décré taies. « Tout refus aux ordres devait être motivé par des raisons canoniques prouvées judiciairement. Aucun délit ne pouvait être puni qu'à la suite d'un procès canonique où le délinquant avait été juridiquement convaincu, d'après les règles de la procédure criminelle. De là, beaucoup d'indignes étaient promus aux saints Ordres, et bien des délits demeuraient impunis, parce qu'ils ne pouvaient être déduits au for contentieux ni prouvés judiciairement. Et les évêques avaient souvent la douleur de voir des clercs d'une conduite blâmable déshonorer le sanctuaire, sans qu'il leur fût possible de remédier à ces abus, parce que les fautes échappaient à une preuve légale et juridique ; d'un autre côté, même alors que ces

Ci9

fautes pouvaient être déduites au for extérieur et prouvées jusqu'à un certain point, les coupables, au moyen d'exceptions dilatoires de toutes sortes, d'appels suspensifs, d'inhibitions extorquées aux juges d'appel, parvenaient souvent à éviter le châtiment mérité, ou à l'ajourner indéfiniment, et, pendant ce temps, continuaient à affliger les fidèles par leurs scandales, et perdaient les âmes au lieu de les sauver ^ »

Sans doute les droits des particuliers sont respectables, mais les besoins des âmes, la défense de la religion, le salut des fidèles priment tout. En confiant donc à la conscience des évèques le pouvoir redoutable d'agir en dehors des limites du droit commun jusque-là existant, de sortir des entraves de la démonstration judiciaire pour écarter du troupeau les loups ravisseurs, les Pères de Trente ne s'illusionnaient pas sur la portée de leur acte. Ce qu'ils voulaient, c'était l'honneur de l'Eglise, la sauvegarde de la foi et de la moralité, la dignité de la famille cléricale. Peut-être leurs mesures produiraient-elles quelque injustice partielle, des innocents pfttiraient-ils, alors que des coupables habiles ou flatteurs détourneraient la foudre qui aurait dû les frapper... Mais quelle loi fut jamais exempte de quelque imperfection ? L'idée, en tout cas, était grande, et aucune mesure de prudence ne fut négligée pour écarter les abus et pour diminuer les dangers d'erreurs ou d'excès. La suite de

* Strbmlkb, Des peines et censures ecclésiastiques. ehap. X, p. 810-311.

ce chapitre le démontrera assurément aux esprits francs et bien intentionnés.

Le chapitre i de la xiv© session du concile de Trente reconnaît aux évoques un double droit :

lo Celui d'interdire la promotion aux ordres, de telle façon que le sujet soumis à cette défense se trouve dans l'impossibilité d'avancer sans l'autorisation de l'évêque même qui l'a arrêté, et (ce qui nous intéresse surtout pour l'instant)

2o Celui de suspendre des ordres déjà reçus, à tel point qu'aucun supérieur ecclésiastique ne puisse passer outre.

C'est là ce qu'on entend sous le nom de suspense ex in formata conscientia. Le mot n'est pas du Concile, comme on le peut constater en vérifiant le texte que nous avons rapporté plus haut en note, mais il est entré en usage par raison de brièveté, ayant été employé à plusieurs reprises par la Sacrée Congrégation du Concile, ensuite par le Pape Benoit XIV, et depuis, ayant passé dans le langage canonique par l'adoption des différents auteurs.

B. — Il le faut bien reconnaître, la mesure prise ainsi à Trente renversait toutes les convictions juridiques jusque-là considérées comme les plus inviolables. Parcourez le Corpus Juris, interrogez les plus anciens et les plus divers documents, vous ne rencontrerez nulle part d'exemple d'un pouvoir si extraordinaire.

Les institutions ne naissent pas tout d'un coup sans préparation : les réformes disciplinaires les plus significatives se rattachent communément par

des fils, ténus peut-être, mais perceptibles toujours, à des usages passés qui, dans une certaine mesure au moins, expliquent leur corrélation et leurs attaches antérieures. Ici, les traces d*une discipline analogue sont presque impossibles à discerner. Nous sommes en pleine innovation.

Nous allons même à rencontre des principes les mieux établis de Pancien droit. En 1170 Alexandre III déclarait formellement à un évêque qu'il ne pouvait refuser de promouvoir un de ses clercs coupable d'un crime seulement occulte. La lettre du Pape est vraiment intéressante*.«Extenore tuarum litterarum, dit-il, accepimus quod N. clericus adeo deliquit, quod, si pecc'atum ejus esset publicum, degradaretur ab ordine quem suscepit, et amplius, non posset ad superiores ordines promoveri. Verum, quoniam peccatum ipsius fore occultum dixisti, mandamus, quatenus pœnitentiam ei condignam imponas, et suadeas ut, parte pœnitentisB peracta, ordine suscepto utatur; quo contentus existens, ad superiores amplius non ascendat. Verumtamen, quia peccatum occultum est, si promoveri voluerit, eum non debes aliquâ ratione prohiber e. »

Grégoire IX, en 1229, donnait une décision analogue», défendant d'imposer des peines canoniques pour des délits d'un caractère occulte : « Qusesitum est de sacerdotibus vel aliis clericis, qui, per reatum adulterii, perjurii, homicidii vel falsi testi-

* Gap. « Ex tenore, » 4, tit. xi, lib. I Decretalium.

• Cap. ult, tit. XI, lib. I Décret.

monii boaum conscientiEe perdiderunt... RespoademuB, quod ei proposita crimina ordine judiciarro comprobata vel alias notoria non fuerint, non debent hi (praeter reos homicidii) post pœnitentiam, injam .sMScepiis vel suscipiendis ordinibus impediri : qui ai non pœnituerint, monendi aunt, et, sub interminatione divini judicii obteatandi, ut in testimonium suse damnationis in euBceptia etiam ordlnibus non ministrent. »

Quelques exceptions aenlement s'introduisirent à l'égard de cette règle. L'homicide et l'héréeie, ni6meocculte,(urentplacés en dehors delà loi absolue. LuciusIIIavait aussidésigné une classe spéciale d'individus que leur position obligeait à une plus grande perfection, ou plutôt, que leur condition rendait plus aisément contrôlables, et sur lesquels par conséquent la surveillance du prélat ne risquait pas de dégénérer en injustice. Nous voulons parler dea réguliers. Voici ce que atatue ce pape à leur égard ' : « ...Tutiua est subjectis... in inferiori miniaterio deservire, quam cum prsepositorum scandalo graduum appetere dignitatem :

...quoniavi esse potest quod prœtati eorum commissa secreia noverint, ex quibus constat eis quod salva conscientia nequeant aublimari. a

Cette exception, on le voit, ne se présente pas d'une façon bien affirmative, et, quoique la majorité des auteurs l'ait rangée à la suite des deux précédentes, nous lui trouvons un caractère assez vague, que l'interprétation doctrinale seule a pu

' Cap. ■ Ad auras > 5 lit. u, lib. I Décret.

sufâsamment déterminer pour loi attribaer nue force obligatoire. Quoiqu'il en soit, elle est comme un indice, un Testige antérieur bien imparfait, qui en forme comme un ancêtre de la législation future que constituera le concile de Trente pour une toute autre classe d'individus. C'est à ce titre-là que la réponse de Lucius ni nous présente de l'intérêt.

Nous constatons pourtant en général que l'ancien droit était hostile à la répression disciplinaire des délits occultes, et nous pouvons donner un entier assentiment à la remarque du Dr Smith : « Avant le concile de Trente, aucun ecclésiastique ne i>ouvait être puni par son évêque, par exemple suspendu de l'exercice des ordres déjà reçus ou empêché de monter à des ordres supérieurs au sien, sinon par un jugement régulier ou formel, tel que le réclament les saints canons. Par conséquent, aucun crime occulte dans le sens primitif de ce terme, c'est-à-dire aucun crime non susceptible d'être prouvé (judiciairement) ne pouvait, à proprement parler, être puni, quelque énorme qu'il fût. Le simple fait qu'il était occulte empêchait la possibilité de sa démonstration judiciaire, démonstration requise pour la conviction d'un prévenu dans un jugement canonique *. »

C. — La nouvelle discipline introduite par le Concile ne fut pas sans causer un profond étonnement dans l'Eglise. Le catholicisme est éminem-

* SinTH, Eléments, etc. II, Gh. iv, art. ra, n» 1279, p. 816.

^^svç.W^^rr, 'i-.;

ment conservateur, et les règles si prudentes auxquelles étaient accoutumées les cours ecclésiastiques dans la recherche et la punition des crimes, semblaient un domaine inattaquable.

Les canonistes voulaient restreindre la force des mots a ob occultum crimen » à la première partie de la phrase concernant l'interdiction d'avancer aux ordres, et se refusaient à retendre à la seconde, relative à la suspense des ordres déjà reçus. Fagnan, sans pouvoir absolument dissimuler la gêne que lui cause une certaine ambiguïté des termes du chapitre *, s'efforce néanmoins de convaincre les réfractaires, et Ton sent qu'il fait un effort pour demeurer fidèle à ses sentiments ordinaires d'orthodoxie, car il est trop canoniste pour ne pas ressentir un réel embarras en face d'une discipline si nouvelle.

On éprouva donc dans l'Eglise une sorte d'hésitation à l'annonce de ce changement considérable de discipline qui s'était accompli si posément et d'une façon si inattendue. Alors même que la

* In cap. « Àd aures » De temporibus ordinationum, 7 : « Nam, etsi yerba illa ex qtÂOCumque causa etiam ob occultum crimen, etc., non sint apposita nisi in priore parte dicti capitis... ubi agitur de interdictione ; tamen censeri debent repetita etiam in sequenti, ubi antur de sospensione ; tune quia ooncilium sub unica oraiione ac yerborum structura complectitur interdictionem a suscipiendis et dejectionem a susceptis, ideoque censeri débet utrumque casum sequaliter deierminare ; tum quia ahoquin concilium in secunda parte nullam potestatem episcopis attribuisset : nemini enim dubium esse poterat, quin ob crimen manifestum et judicialiter liceret episcopis sacerdotes suspendere. »

S. Congrégation du Concile, dans des réponses multipliées, avait affirmé son caractère et son étendue S on continuait à réclamer des informations, à protester contre son usage. Jansénistes et Gallicans, acculés dans leurs derniers retranchements , ergotaient sur le texte , s'obstinaient à diviser les deux membres de phrase, réservaient la procédure extrajudiciaire à Vascensus ad ordinés ». C'est peut-être là un des chapitres les plus intéressants de l'histoire législative de l'Eglise. H fallut enfin que Pie VI vînt positivement déclarer, dans un document pontifical «, que le refus de reconnaissance de la suspense ex informera,

* S. C. Conc. in Bononiens., 14 nov. 1694 : « Bononiensis vicarius supplicat declarari, an ordinariis locorum, vigore facultatis sibi concessse a S. G. Trid., liceat ob le^timas causas suspendere, etiam extrajudicialiter clericos et presbytères sseculares, etiam parochos sibi subditos, sublata eis potestate appellandi?... » R. — « Licere. » — In Aleriens., 24 nov. 1657 : « An verba illa : ob occultum crimen, quomodolibet, etiam extrajudiciaUter , expressa dumtaxat in prima parte periodi, censeantur repetita in secunda parte?... » R. — « Non recedendum ab antiquis declarationibus super hoc eodem dubio pluries datis, ac proinde : Affirmative. » — In Semiens., 20 déc. 1687. — Cf. et Thésaurus resoluHonum, t. v, p. 81 C16 dec. 1730) ; t. vn (20 aug. 1735) ; de Synodo dtœcesana, lib. XII, c. vra, n. 4, 5.

■ Bouix, De judiciis, II, p. 317.

^ Const. « Auctorem Fidei » prop. 49 et 50 : « Item, c[U8e damnât ut nullas et invalidas suspensiones ex informata conscientla. — Falsa, perniciosa, in Tridentinum injuriosa. »

« Item in eo quod insinuât soli episcopo fas non esse uti potestate quam tamen ei defert Trid!entinum... suspensionis ex informata conscientla légitime inûigendse — Jurisdictioûisprœlatorum Ecclesise Isesiva. »

constitue ane véritable attaque contre Fautorité de l'Eglise et une hostilité criminelle à l'esprit du Concile, pour que la controverse tant de fois soulevée, disparût des discussions scolastiques. On ne peut plus douter aujourd'hui que l'incidente « ex quacumque causa, etc. », ne se rapporte aux deux ^parties de la phrase. Il convient pourtant de l'entendre d'une façon convenable.

L'interprétation la plus modérée et qui nous parait la plus justifiée, semble être celle à laquelle s^arrête l'auteur des Prœlectiones Sancti Sulpitii, — ouvrage modeste dans sa forme, mais où se rencontrent une érudition et une sagesse d'appréciation assez rarement unies dans des manuels de ce genre : c'est pourquoi nous l'avons fréquemment cité dans ce travail. — L'auteur n'attribue pas à l'incidente « ob occultum crimen » une extension analogue dans les deux membres de phrase, et cela, non en vertu du texte lui-même, on le comprend aisément, mais en conséquence d'un principe juridique qui trouve ici tout naturellement son application. Il n'est pas superflu de rapporter cette explication, car nous la considérons comme entièrement satisfaisante et comme fournissant le véritable commentaire de la procédure des Congrégations romaines dans cette délicate matière. «...Quoad vero applicationem verborum « ex qua- « eumque causa, etc.. », quse reperiuntur in priori parte capitis, ...licet ad utramque partem capitis referantur, non intelligi tamen nisi cum certo moderamine in secunda parte, ubi, non de ascensu ad ordines agitur, sed de exercitio ordinum jam

-1C8 — légitime auBceptorum. Eteuim, ut vulgo dlcitur :

Turpius ejicilur quant non admittilur hospes. In priori casu, jue qu33rendum denegatur, dum in posteriori juB acquisitum aufertur. Proinde, prœlatus non habere débet parem in utroque casu libertatem. Causa a culpa immunis poteat inducere prœlatum, ad prohibendum ascenBum ad ordines, ut decentia statui clericali débita servetui" et meliua provideatur utîlitati diœcesie; ut vero interdicatur exercitium ordinis, causa intercedere débet quEe delictum sapiat. » Ce principe nous semLle le plus sensé, — pourvu toutefois que ceux qui le mettent en œuvre ne pèchent pas dans l'application de la première pari;ie. L'expérience a malheureusement prouvé que ceux qui représentent l'autorité de l'évêque dans la formation des clercs, en ont parfois exagéré la sévérité d'une façon regrettable, écartant du sanctuaire des hommes qui en auraient peut-être fait l'ornement par leur science et leur zèle, simplement à cause de quelques originalités de caractère. Il ne faudrait pas s'autoriser trop facilement du principe ci-dessus énoncé : « Causa a culpa immunis potest inducere... ad prohihendum aacensum ad ordines... »

Le pouvoir eœ informata conscientia est un instrument de précision d'une extrême susceptibilité, et il faut bien se garder de le fausser par un trop fréquent ou un imprudent usage. — Cette parenthèse fermée, revenons à notre sujet,