VI. Véritable caractère de l'enquête moderne

Ghapftre II. — L'instruction préalable 88

Article !•* 88

I. Nature des fonctions de juge d'instruction ou « auditeur », en général. — L'éyêque a tout intérêt à profiter de la facilité que lui offre la loi, et à se le substituer pour l'enquête préalable. — Cette charge, si elle n'est pas exercée par un officier spécial de la Curie, est ayantageusement confiée aux doyens ruraux. — Encore faut-il qu'ils en connaissent l'importance et en apprécient les difficultés 39

II. Réponse à quelques objections courantes. — Parfois sans doute le bon sens suffit à élucider une question disciplinaire ; souyent pourtant il faut dayantage. — Un peu de réflexion suffit à démontrer que la connaissance du droit n'est pas superflue chez ceux qui ont à aborder des matières aussi délicates 41

ni. En quoi consiste strictement le rôle de

Vauditetirt — Caractâre èmlnemmenl jadiciaire de ses fonctions. Il doit avant tout rechercher la Térité. Premiera moyens d'y piiTïenir ... 43

IV. Vlnspectio ocularis ou Visitatio corporis déliai, quand la chose eet possible. Tient ensnite la collection des différentes sortes de preuves telles que : les dépositions des témoins, les doeoments écrits, les présomptions, l'esamen personnel du prévenu (dont nous parlerons dans les articles 3 et 3) 44

V. Ces différents moyens d'arriver à constater la vérité constituent ce qu'on appelle en langage juridique < une preuve >. Définition de la preuve. — Ses différentes yariétés. — Son importance judiciaire 45

Article II 48

I. Un des arguments les plus puissants pour démontrer la réalité de la cnlpabililé d'un prévenu, c'rat la production des témoins. — Pourquoi dans l'ancien droit le juge d'instruction n'avail-U pas k se préoccuper autant qu'aujourd'hui de ce point î — Le Corpus Juris ordonnait même, ut Ute non conteatata non procedatur ad teslium productionetn. — Les conditions de la société ont bien changé depuis lora. — La déposition ad informationem doit réguliârement servir aujourd'hui au procès puhlic et ne peut guère être répétée. — Elle a donc une extrême importance et doit être aussi complète que possible. — Qualités requises des témoins. — Pouvoir de YawHteur pour les citer 49

II. Manière de procéder A l'esamen dei témoins. — Ils déposent devant le juge d'inatructloD dans le lieu réservé aux actes judiciaires ecdé-

BiaetiqueH. à moina de cm spéciaux. — Sonvenir personnel relatif à l'une de ces exceptions.

— Procédure particulière indiquée par la sacrée Congré|!ation pour les cas de îoUicitatio . 54

III. Nécesailé du serment. La fagon dout les témoins le prêtent 57

IV. Importance pour le juge d'instruction d'observer de quelle manière le témoin dépose. — Nécessité de classer les témoins d'après leur Taleur. — Cette valeur résulte principalement de Ib source de leurs informations. — lia se répartissent en a) testes de scieniia; b) testes de creduiilate ; c) testes de audiiu ; d) testes de fama. — Il n'est pas toujours aisé de reconnaître à quelle catégorie ils appartiennent. — Le juge d'instmction le rei±erchera

et le notera soigneusement 59

Article III. 63

I. Autres sources d'Information. — Les documents publics et privés. — Les présomptions ; manière de les mettre à profit 64

II, Arrivé à ce point, le juge d'instruction a pn suffisamment établir la réalité de l'existence d'un crime et fixer son opinion. — Une semi-plena probatio obtenue, lui permet de citer personnellement l'accusé. Un nouveau champ d'opérations s'ouvre alors à son activité.

— L'examen du prévenu est, au dire de Pellegrinl, le point capital de l'enquête, . , . 67

iture de la citation. De la contumace et

8 effets sur la procédure 69

terrogatoire du prévenu, — Pourquoi ne Etit-on pas prêter serment comme aux inaî — C'est à l'auditeur de chercher par procédés appropriés à la condition de

raccusè il pourra amener celui-ci à avouer son délit. — Les éléments d'information recueillis jusqu'alors suggèrent la voie à suivre.

— Sages et pratiques conseils d'un vieux canoniste. — Noblesse et responsabilité des fonctions judiciaires 70

y. L'accusé est-il tenu en conscience de reconnaître sa culpabilité? — Importance pratique que la solution de ce cas de morale peut avoir sur l'esprit du juge d'instruction ... 75

VI. Précautions à prendre si l'interrogatoire devait occuper plusieurs séances 78

VIL Effet produit par la comparaison des diverses sources d'information. — Solution des différentes situations dans lesquelles peut se trouver le prévenu. — Abandon des poursuites ou ouverture du procès public 80

Ghapftre III. — Le procès public 84