I. — SOURCES CONTEMPORAINES

Documents d'Archives et Imprimés.

ÀFiv\. 169-171. — Procès- Vcrbaiu- du Conseil d administration de l'intérieur.

AFiv*, 173. — Rapports annexés aux Procès-Verbaux de ce Conseil {année 1808).

AFiv*, 179. — Rapports annexés aux Procès-Verbaux du Conseil d'administration de la justice (Petit Conseil, Associations religieuses), (année 1808).

AFiv, 1240. — Minutes des Procès-Verbaux du Conseil d'administration de l'Intérieur, avec rapports annexés. (1810-1813). Les Procès- Verbaux du Conseil d'administration de l'intérieur complètent sur bien des points la Correspondance de Napoléon et les Procès- Verbaux du Conseil de l'instruction publique ; les éditeurs de la Correspondance n'ont connu de ces procès-verbaux que des fragments.

AFiv, 1049-1050. — Rapports du ministre de l'Intérieur ; instruction publique^ etc .

E. Rendu a vu ces documents lorsqu'il préparait la biographie de A. Rendu ; il n'en cite pas la cote.

AFiv, 4502-1512. — Bulletin de Police. Années 1808-1810. On trouve résumées au Bulletin de Police un certain nombre de réponses des préfets aux circulaires du ministre de la Police, et signalés les incidents qui povoquérent ces enquêtes. On sait que le Bulletin de Police préparé par le ministre était remis chaque jour à Napoléon; (V. Madelin, Fouché, 1. 1, p. 515 et suiv). Il y aurait à étudier, dans le détail, comment dans certains cas, les nouvelles étaient commentées et fi Urées avant d'être insérées au Bulletin.

F 7 *, 2222. — Copie de lettres du Ministre de la Police; dans ce registre figurent les circulaires de 1810, publiées dans l'introduction.

F 7 , 4346. — Dossier de la Police extrait du fonds dit « Archives » ; contient les analyses des réponses des préfets aux circulaires de 1810, publiées dans cette étude.

F 7 . 635i B . — Dossier des Paccanaristes ou Pères de la Foi, complété par les dossiers ci-dessous.

F 7 , 8185. — Correspondance du ministre de la Police avec le préfet du Finistère. (Affaire du collège de Quimper, etc.)

F 7 , 8369. — Séminaires du 1 ar arrondissement de Police.

F 7 , 8485. — Renseignements sur' le séminaire de Lyon; fournis par le commissaire général de police.

F 7 , 8727. — Dossier des Pères de la Foi. (Complète F 7 , 6354 B .)

F 7 , 8759. — 2" arrondissement de Police : Conseils académiques (circulaire du 29 septembre 1810) et Pères de la Foi (circulaire du 22 février 1811).

F nH , 63234-44. — Petits séminaires et écoles ecclésiastiques, affaires diverses [Années 1809-1849). Papiers du ministère de l'Intérieur.

Pour les décrets relatifs à l'Université j'ai eu recours aux minutes originales conservées dans la série AFiv souvent corrigées par Napoléon et auxquelles sont annexés des rapports, des notes et des observations qu'il est utile de consulter ; j'ai eu à citer en particulier les décrets des 17 mars 1808, 9 avril 1809, 15 novembre 1811, conservés dans les cartons AFiv, 300 (pl. 214*), 375 (pl. 2748) et 599 (pl. 4738).

Je ne mentionne donc ici que pour mémoire les recueils de lois, ou codes universitaires qui reproduisent le texte des décrets insérés au liulletin des Lois. On utilisera surtout :

Kkxdu (A). — Code Universitaire (1808-1847), Pans, 1846,. in-8°, d'un maniement difficile;

Recueil des lois et règlements concernant l'instruction publique depuis l edit de Henri IV jusqu'à ce jour {avril 1814); 4 vol. in-8°, chez Brunot-Labbe, 1814.

Le tome IV contient les décrets relatifs à l'Université impériale; ce recueil est d'un maniement plus commode que le précédent. Les lois essentielles sont, d'ailleurs, reproduites à la fin de YAlmanach de l Université.

Dans la série F IA des Archives on ne trouvera que le texte des Ordonnances royales ; aucun rapport, aucune note n'ont été annexés a ces ordonnances ; les ordonnances de 1814, que j'ai citées, sont dans F IA \ 94» et 94*.

Au ministère de l'instruction pcbl!qi;k, j'ai consulté les Procès- Verbaux- du Conseil de l'Université pour les années 1808 à 1812.

Ces procès-verbaux sont, sur les points les plus importants, d'une grande sécheresse: les discussions les plus graves sont résumées souvent en une ligne ou simplement mentionnées.