QUE FAUT-IL ENTENDRE PAR REVALORISATION

Nous avons vu, au cours de notre étude, que les réserves qu'une société accumulait durant des années, devaient servir, un jour ou l’autre, à permettre aux organes dirigeants d’une société, de faire face à une situation difficile qui pouvait se présenter. Que les réserves soient ouvertes ou qu'elles soient latentes, 1l est indéniable que le but prépondérant que poursuivent les administrateurs en retenant une partie du bénéfice, répond à une idée de prévoyance.

Nous aurons ainsi d’une part, des réserves ouvertes formant un poste indépendant du bilan et figurant au passif de celui-ci, et d'autre part des réserves latentes ne figurant pas apparemment pour elles-mêmes dans le bilan. En constituant ces deux genres de réserves, les administrateurs de sociétés poursuivent un but en tous points analogue, à savoir: préserver certains biens sociaux excédant le capital d’une répartition aux actionnaires 1.

La grande différence consistera dans la manière de procéder, les réserves latentes se constituant uniquement par sous-évaluation ou surévaluation respectivement d’un poste de l’actif ou du passif du bilan, indépendamment de tous comptes de réserves exprès.

Cette différence essentielle de nature entre les réserves ouvertes et les réserves latentes, apparaîtra également lorsqu'il s’agira de les affecter au but en vue duquel elles ont été constituées. Si les

L'REHM, Op. cit, p.234,

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réserves ouvertes sont dissoutes puis utilisées, les réserves latentes sont revalorisées.

Pour mieux se rendre compte de ce que l’on entend par revalorisation des réserves latentes, nous ferons à nouveau une comparaison avec les réserves ouvertes et nous nous demanderons quelle différence il y a entre les termes « dissoutes et utilisées » propres aux réserves ouvertes et le terme «revalorisées » propre aux réser- ves latentes.