II. Cujas et Doneau

Le retour au droit romain pur a été l’œuvre des jurisconsultes français du XVIe siècle, dont les plus célèbres sont Cujas et Doneau. Ils ont remis en valeur la théorie du droit de Justinien et les cas où il reconnaissait la validité de la stipulation pour autrui, même à l’égard du tiers.”* D’après Cujas et Doneau, la nécessité de l’intérêt du stipulant est l’une des conditions indispensables pour qu’il ait une action.*’ Doneau cherche en outre à expliquer pourquoi le défaut d'intérêt fait refuser l’action. Il en trouve la raison dans une théorie qui semble avoir été assez répandue chez les Romains: la restriction des obligations aux cas rendus indispensables par les nécessités de la vie juridique.

Cujas, pour expliquer que le tiers ne peut avoir aucun droit, recourt à la règle générale selon laquelle on ne peut acquérir par l'intermédiaire d’autrui.®° Il recherche la raison d’équité qui a permis de déroger au principe, en accordant au tiers une action utile dans quelques cas.

Cujas et Doneau ont malheureusement tendance à confondre la stipulation pour autrui et la représentation. Doneau montre pourtant plus clairement que ne le fait l’art. 1121 C. civ. fr. que l’objet de la convention entre le stipulant et le promettant doit être la prestation au tiers

56 Gareis, p. 54 et s. Champeau, thèse française, p. 4.

57 Buchka, $ 15 et 16.

58 Gareis, 8 18.

59 Comment. in tit XXXVIII de inutil. stipul. lib. VIIL Codicis t. 9 col. 1272.

9 Champeau, thèse française, p. 11.

61 Champeau, thèse française, p. 11.

et que la cause de l’obligation du promettant réside dans la remise par le stipulant d’une chose dont il est propriétaire, avec condition de restitution au tiers.®?

Malgré cette renaissance du droit romain, qui réalisait un grand progrès, le moment n’était pas encore venu où les exigences de la vie juridique et du commerce devaient élargir la sphère d’application de la stipulation pour autrui et restreindre la règle «alteri nemo stipulari potest».

$ 2. En droit moderne.