V. quant à V endossement

Les questions sont ici bien moins compliquées que pour la lettre de change et les autres papiers analogues. L'effet principal de l'endossement du connaissement est TefiFet actif; l'endossé a le droit d'exiger la prestation des marchandises. Cet efifet est admis universellement, quelles que soient les divergences qui existent en théorie sur la nature de l'endossement. C'est à peine aussi, en ce qui concerne TefiFet actif, si l'on peut attacher de l'importance à la forme; l'endossement en blanc, l'endossement irrégulier donnent aussi bien le droit de se faire délivrer les marchandises que Tendossement régulier. On peut sans doute établir des différences entre ces endossements, mais cela est plutôt de la théorie.

Les droits de Tendossé dérivent de l'obligation de celui qui a émis le titre. Ce qui a été dit des effets généraux de l'émission du connaissement suffit pour établir quelle est la substance de la créance acquise par l'endossé.

Quant aux obligations de l'endossé, elles dépendent en principe de la confiance inspirée par l'endosseur à ses successeurs. Mais, d'après la grande majorité des lois, l'endosseur, comme tel, n'est pas garant de la prestation, de sorte que les rapports entre l'endosseur et son endossé immédiat seront déterminés par la relation juridique collatérale, vente, commission, etc., qui peut exister entre eux. Si l'endossement fait mention d'un lieu, qui se trouve dans un pays où l'endossement n'a aucun effet passif par lui-même, ou si l'endossement, qui ne fait pas mention d'un lieu, a été apposé par

JiTTA, Oblig. II.

une personne établie dans un pays de ce genre, l'endosseur ne devra aucune garantie comme tel ; il n'a pas pu inspirer la confiance qu'il la devrait. Môme si l'endossement est daté d'un pays dont la loi a admis l'effet passifou s'il émane d'une personne établie dans un pays de ce genre, le signataire ne sera pas nécessairement garant d'un connaissement, qui n'est pas absolument localisé dans ce pays. L'effet passif de l'endossement d'un connaissement est trop exceptionnel; il faudra qu'il résulte de l'ensemble des circonstances que le signataire a dû inspirer, à un homme sérieux et raisonnable, la confiance que la signature produira cet effet passif.