La substance des obligations dans le droit international privé
D. Josephus (Daniël Josephus) Jitta
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De quoi ça parle
Essais, discours, manifestes, pour penser et débattre. 13 h 45 (55 quarts d'heure) de lecture.
Premières lignes
2" Section — Les stations principales de la marche réqulière…
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Chapitres
- computation de l'échéance15 min
- V. quant à la représentation15 min
- L'acceptation15 min
- I. quant à la présentation à l'acceptation15 min
- II. quant au recours15 min
- droits du porteur ^ i15 min
- II. quant au recours du porteur15 min
- C. Application du droit15 min
- IÈMK GROUPE LES AUTRES TITRES, SERVANT AUX MOUVEMENTS D'ESPÈCES15 min
- LES 'TITRES DE PLACEMENT (FONDS PUBLICS15 min
- I. quant aux obligations dérivant de l'émission des titres15 min
- II. quant à la revendication15 min
- V. quant à l'endossement15 min
- TITRE PREMIER. GROUPEMENT GÉNÉRAL15 min
- Détermination du débiteur15 min
- C. La concurrence déloyale15 min
- Dommage causé par des actes de procédure civile15 min
- nuances que les législations présentent quant15 min
- SIXIÈME PARTIE15 min
- SEPTIÈME PARTIE15 min
- C. Communautés spéciales que je me propose d'examiner15 min
- HUITIÈME PARTIE15 min
- I. En ce qui concerne les obligations conventionnelles15 min
- GROUPEMENT GÉNÉRAL15 min
- CONSIDÉRATIONS GÉNÉRALES15 min
- C. La loi anglaise de15 min
- LES STATIONS PRINCIPALES DE LA MARCHE RÉGULIÈRE30 min
- C. Application du droit15 min
- II. qiiant à la forme15 min
- III. quant à la capacité15 min
- IV. quant à la substance15 min
- V. quant à la représentation15 min
- I. quant à la forme du titre15 min
- IV. quant au droit de l'endossé15 min
- V. quant aux obligations de Vendosseur30 min
- C. Application du droit15 min
- II. quant aux formes et aux formules de Vacceptation15 min
- III. qiùant aux effets de V acceptation15 min
- IV. qtiant au droit de biffer Vacceptation15 min
- I. qtumt aux conditions de la régularité de la présentation15 min
- INCIDENTS QUI VIENNENT TROUBLER LA MARCHE RÉGULIÈRE15 min
- C. Application du droit15 min
- III. qvant à l'acceptation par intervention15 min
- I. quant au devoir de constater le refus et à la manière de15 min
- III. qtcant au paiement par intervention15 min
- C. Application du droit15 min
- C. Application du droit15 min
- IÈME SECTION RAPPORTS JURIDIQUES COLLATÉRAUX30 min
- C. Application du droit15 min
- C. Application du droit15 min
- C. L'enrichissement illégitime15 min
- LES AUTRES TITRES, SERVANT AUX MOUVE- MENTS D'ESPÈCES30 min
- C. Application du droit15 min
- I. quant à la nécessité d'une distinction15 min
- II. qiiant à rémission et d Vendoaaement d'un chèque15 min
- III. qiMnt au contrat (ïouverture d^un compte de chèqties15 min
- C. Application du droit15 min
- LES TITRES DE PLACEMENT (FONDS PUBLICS30 min
- I. quant aux obligations dérivant de rémission des titres15 min
- II. qimnt aux coupons et aux talons15 min
- I. quant à Vémission de duplicatas15 min
- LES TITRES LIBELLÉS EN MARCHANDISES15 min
- LES TITRES EN STYLE DE MANDAT15 min
- C. Application du droit15 min
- LES TITRES EN STYLE DE PROMESSE15 min
- II. QTiant à la forme15 min
- IV. qu^nt aux clauses d'exonération15 min
- V. quant à V endossement15 min
- VI. quant à la collision entre les exemplaires15 min
- GROUPEMENT GÉNÉRAL15 min
- DOMMAGEABLE15 min
- C. Détermination du débiteur30 min
- EXAMEN DE QUELQUES ACTES ILLICITES SPÉCIAUX15 min
- les infractions commises à l'étranger par un citoyen et15 min
- C. La concurrence déloyale30 min
- C. Applieation du droit15 min
- LE FAIT PERSONNEL DOMMAGEABLE, QUI N'EST PAS IMPUTABLE OU PAS ILLICITE15 min
- C. Dommage causé par des actes de procédure civile15 min
- C. Application du droit15 min
- LA RESPONSABILITÉ ENGAGÉE SANS FAIT PERSONNEL15 min
- C. Application du droit15 min
- AUTRE SANS CAUSE LÉGITIME30 min
- I. qiuxnt au principe de la répétition15 min
- III. quant à la substance de Vohligation15 min
- I. qicant à Vexistence d^une obligation de restitution15 min
- DES AFFAIRES D'AUTRUI15 min
- C. Applieatioii du droit15 min
- D'UNE COMMUNAUTÉ SPÉCIALE15 min
- C. Communautés spéciales que je me propose d'examiner15 min
- I. qv^nt à la communauté du chargement en général15 min
- II. quant aux avaries communes15 min
- C. Application du droit15 min
- HUITIEME PARTIE1 h 00
- C. Résumé des conelasions au point de vue du législateur15 min
- I. En ce qui concerne les obligations conventionnelles15 min
- I. En ce qui concerne les obligations conventionnelles15 min
- C. L'objet de la codification internationale15 min
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