I. — Caractéristiques des ouvrages

Prise d’eau.

Débit réservé. Irrigation.

Bassin de compensation.

Circulation des poissons.

Navigation et flottage. . .

Protection des sites, de la pêche.

Description des ouvrages principaux.

Approbation des projets, et RIRE de l'Administration. EN RS UE MES AERE

Délai de présentation des projets et d'exécution des travaux.

Exécution et entretien des ouvrages ; achat du matériel.

Surveillance des travaux ; récolement des ouvrages ; bornage.

TABLE DES MATIÈRES