III.—Des hypothèques

re ( .—Dispositions générales, 00.000000.

se u.—Des hypo mg es légales...

.….@ 1. D À 7 égale des ne

à 2. A nor id légale des mineurs

et des intérdits ss...

& 8. nd non ir légale de la cou-

4 4, Hypothèque légale des com par

gnies d'assurance mutuelle …

i11.—De l’hypothèque judiciaire...

1v.—De l’hypothèque conventionnelle

v.—Du rang que les hypothèques

ont entre elles...

Chap. : IV.—De l'effet des privilèges et hypo-

thèques relativement au débiteur ou au tiers détenteur … Sec. 4 «—De l’action hypothécaire...

& 1.—De l'exception de discussion...

ê à —De l'exception de garantie...

@ 3.—De l'exception de subrogation (cedendarum actionum).........

& 4.—De gg résultant des im- & 5. Ag l'exception résnltant d’une créance privilégiée ou hypothèque antérieure...

& I ro À de l’action hypothé-

Chap. V.—De Texüinetion des privilèges et hypothèques... ss sos

TITRE DIX-HUITIÈME.— De L'ENRHGISTRE- MENT DES DROITS RÉELS.

Chap. & — Dispositions générales...

es particulières à différente titres Lot ae de droits

TÉOIB mrsssssoossses III.—Du rang que les droits réels ont entre EUX m..ssorosoocsosronsoso se nee

te IV.—Du mode et des formalités de

l'enregistrement...

TABLE DES MATIÈRES