ACTION, VITE

comment s’interprètent......ss ses leur forme doit être celle du lieu où ils

SONT PASSÉS. sou svevooovesosose vosososeouee de commerce, présumés faits du jour

de leur date... ANT 1226 de l’état civil, leur définition... 17, 4 22 ne doivent contenir que ce qui est

TOQUIBe eee sessnss ooves sovoovceosncosenee on doivent être lus aux parties............... 41 comment se prouvent lorsque les regis-

tres ont poire PARCS IEP TE

es SE DT TT ET TN ETS Deer de naissance, ce qu ils doivent contenir Le.

par qui doivent être signés... ss hier la filiation... 228

e mariage, publication des bans et certificat ss se 57, 58, 60

k au cas d'opposition, main-

levée doit être signifiée.... 61 ce qu’il doit contenir... 65 de sépulture, pes d’inhumation avant

loi applicable aux BAR: A ns nu.

de la D nnnoe religieuse tenus sur ñ

en réclamation d’état est imprescriptible MEN ANINET nr eee 235 pour aliments, en quel cas, contre qui et par qui peut être intentée. k65 et suiv.

quelles... sont prescrites par 30 ans... 2242