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RE TS TE CP SE — Le »)
TABLR ANALYTIQUE. 521 LOIS prohibitives emportent nullité... 14 prescriptives et facultatives. 15
LOTS, comment on procède à former les lots pe le partage d’une succes-
CLELI] COUILLES . 699, 703, 704, 705 LOUAGE, quelles ‘choses en sont Vobjet... Here 1600 en quoi consiste le louage des da 1601 ss d'ouvrage... Re Vs capacité pour contracter... dbsebre : d'ouvrage, quelles choses peuvent ue être l’objet; des services personnels, règles rticulières..….… osent 1666 et suiv.
LOYERS sont fruits civils... 449 payés par Eee doivent “être jÀ enregistrés... See Onde e ieee des de D L rescription.… MAINLE VER ; “ de l'interdiction, en quel cas est né- CEBBAÏÎTO. eue sovoon soso neo 0 ve diosdeser 5 à de “__ comments obtient... Ù LL e l'opposition au mariage, commen s’ob "a FDA PRO AE PTE 143, 144 MAISON meublée, ce que ces mots ‘signifient et comprennent... Moscou ee sosioooonee
“ dont les différents étages appartiennent à différents propriétaires, comment et dans quelle proportion doit être faite et réparée entre eux... 521
" paternelle, mineur ne peut la quitter SANS PErMISSION.......... ess cover ee # sr gt responsabilité quant aux ts des voyageurs... su. 1814
MAITRE de times, ses devoirs, obligations et responsabilité. 2404, 2408, 2411, 2418, 2428 et suiv., 2446 et’ suiv. 2466 “son privilège sur les effets — ren É à Q CEREALLIREILLELLLELEELZ] LLLELLR LILI] LLLLLA) . 2465 MAJORITÉ, à quel âge acq JU Re nn rnrnorene 246, 324 MANDANT "doit ar rt le sans visà-vis des tiers... 000000 000000000000000 7 ‘quels remboursements il often, 1722 “en quels cas doit les intérêts... 1724 Las tenu envers les tiers des actes de son mandataire.....sseseee LLLLLLLLE}) 1727 à 1730
DUREE CE NL
MANDANT :— “en quel cas ses représentants en sont tenus.. 00 000000000000000 LLLLALELLLELEELELTX] F responsable des fautes de son mandataire en certains Cas... ,,..... oc... 1731 “ou principal, son recours contre les actes de son facteur... 1752 ‘peut en tout temps révoquer son manbonnets as Bniararlseave divers 1756 MANDAT, Pet sereski Vévcsdhiee see 1701 est gratuit... doses . 1702 fe uvoirs du mandataire... 1704, 1706 sé onné à une femme sous puissance... 1708 “ comment s'éteint... “nice 1756, 1757 MANDATAIRE : —
ne peut excéder les limites du mandat. 1704 “ne peut être acheteur ou vendeur Pau
son pro pre COMPLE. «eee soossserooonoen ee . de responsabilité des sn peorate) conjoints... svaoiss ssééoosoostrososesss 1712 “doit rendre compte. nie tiers 1713 ‘“ doit l'intérêt des deniers qu'il AE À SON USAGE... 0 vo00 0» vo 0 00 000 0 0 0 000 aoûa “ enquelcasest personnellement obli mé envers les tiers... . 1715, 1716, tt “ a droit de rétention... … déviire so 1728 “peut Ré au mandat et sous
que Îles conditions... POI NID TES 1759 MARCHANDE PUBLIQUE, quand femme 6
MARCHE-PIED: chemin de halage, est servie tude légale... HAN ni de re 507 MARI doit être curateur de sa femme interdite. 342
“la femme peut être nommée sa curatri-
ce sur interdictions... so ooooosose 342; “ a l'administration de tous les biens personnels de sa femme... se 1298 ‘‘ sa responsabilité à cet égard... A HORS is es responsable du ne nloi des imeubles de sa femme... 1931
MARIAGE, ya doit être célébré... CILILLLELL]] LALLLLEL)] 128 pa à quel âge on le peut CONTTACTET ace cu 115 “ : impuissance apparente et manifeste le rend nul... hosaiavediusse : ET
MARIAGE :— consentement des’ parenis pot mariage des MINEUrB......sssssssee M at 120 en quels cas prohibé 24 à 126 dispenses ri rm au 3 A nullité du), en quels cas peut ‘être demandée par les conjoints, et quand... 148, 149, 151, sus 156 ‘“ peut être ‘demandée par to “personne pour omission de sn ‘“ taines formalités... se 152, 155 ne peut être invoqué sans un titre qui le constate... 159 avec possession d'état et acte de célébration ne peut être contesté. 161 ne se dissout que par la mort d’un des épo 185 émancipe de plein droites 314 (contrats de) susceptibles de toutes sortes de conventions... .… 1257 (conventions de), à défaut de conventions, il y a communauté légale et douaire..........… 1260, 1261 doivent être en forme authentique et précéder la célébration, et exception à la première règle. se... sorssssssossssss one 1264 validité de ces conventions par UN MINEUTssssee see. Sbhrtess eus 1267 clause de RAIN en quoi CONSISÉE .….sssososssse sossssenosens comment l’ap rt est justifié... . 1387 comment s'opère la réalisation. 1389 de la reprise... see 1388 clause d’ameublissement, en quoi consiste . 1390 clause de séparation de dettes, en quoi CONSIStE...... soso 1396 reprise de l'apport franc et quitte 1400 préciput Le en FOR consiste sessuses 1401 quand peut être exigé … sons 1403-4
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