LEE
MARIAGE :— bé ‘“ droit des créanciers quant au préciput........... soso nsneose “convention de parts inégales, de quelle manière ......seoses sossosee 1 coiinanté à titre universel. 1412 exclusion de communauté .…. 1415 “ “séparation de biens... 1 MATELOTS, quant à leur traitement et leurs 10YOrS ..rsssssossossos eee . 2401, 2404 ne pr pour loyers au-dessous de stg LLLLEALLLLEX] LELLLLELILLLE] is pe gs court la ‘prescription de (0) 4 ers. LLLLLE LEZ] 0000000000 00.0. ….
MATÉRIAUX du édifice, quand sont meubles et quand immeubles...
d'autrui employés dans une bâtisse pe pe peuvent être ÔtéS....ssss ses PATRON (recherche de la)... so 241 DECIN : — Vide Privizkes; PRHECRIPTION, “sil peut recevoir entre vifs de son patient osssee CPOETTET PET EEE ONE L TEE on ae contre les médecins... 2260 MENTIO ‘dans les actes de l’état civil, 54, 65,56, se Le NE. {e ‘“ dans les testaments.…..…… PART
66. PAP DA O iso adécesosoece 384 # r détermination de la loi. oies 387, 388 MEURTRE, participation au meurtre du tes-
tateur MINES, comment elles tombent ‘dans la communauté entre ÉPOUX scene déstus L27 “délai pour l'enregistrement de la vente, location ou cession du droit de mines. APT PC PLE PVR | e son com rises dans Y'usufruit.. 460 MINEUE pr durée de la minorité... "246 “ doitétre pourvu d’un tuteur si le père est absent et 1a mère incapable... 114
MIN EUR :— de quel consentement il a besoin pour 86 MATIOP. ss csssosnosoossee 119 Ot BUIV.
formalités pour la vente de ses biens .. LELLLLLELLE LL] LELLLELERIIILLE] 298 à 300 peut poursuivre lui-même pour ses gages LLLLELELLLLLAE) émancipé a l'administration de ses biens... LEMEILLLELELLLLELLELELLEX] est restituable contre les “obligations excessives par lui contractées ….….
faisant commerce, réputé majeur pour tout ce qui regarde son commerce...
quelles choses peut donner entre vifs.
même émancipé ne peut tester.
peut recevoir par testament...
s’il peut accepter un legs...
dans quels cas est rest tuable contre les contrats pour cause de lésion, id du mineur émancipé.… 1002 et suiv.
ypothèque légale sur es biens de + tuteur... , 2031 son incapacité pour contracter...
son recours pour lésion : — Vide L BIOMi ss vesinbe votes eed soossosesee 102, 108, 111 enregistrement. de ses droits réels... 2030 quand peut être rad testamentaire 000000000000 00 0000000 0000000000 907 ut Être MandataiTEnnrnnrnresnres rene 1707 MINUT rd OS... LELLLLLL2] CÉLLELLLLTT] CLLLLL] 1217, 1218 MITOYEN ETÉ entre voisins.
quel mur est réputé mitoyen..... 511 marques de non-mitoyenneté..…. 512 comment voisins s’en servent, 514, 520 dans l’exhaussement, comment B'ACQUIONT suce sososocoevo oo se de mur, comment s’acquiert.…..…..
entre pro riétaires différents des étages d’une maison... 521 de fossés, en quels cas. 523, 524, 525 des hai vds 527, 528, 529, 530 MOBILIER, ce qui est compris sous ce terme... 397
sf
526 TABLE ANALYTIU ''E,
MORT CIVILE, . n effet... rh tree 30, 35, 36 de quoi résulte... 31 à 34
MOULINS A VENT, dans quels cas sont IMMEUDIES rennes snereus 377 quels moulins sont immeubles, 377, 385 NAN TISSEMENT. sa définition... . 1966
immeubles peuvent en être l'objet :
imputation des fruits...
“ des meubles, ou gage... 1968
“ comment créancier doit et peut en AISPOBET +... srrrrsssssooss sonnss noce sue 1971 ‘débiteur reste propriétaire Réenerasetrs 1972 “le gage est ind'visible......,..... 1976 NATURALISATION, comment s’acquiert. 21, 22, 23 NAUFRAGE, débris de NAUFIAGE....... see 590 NAVIRES, BOT MEUDIeS nsc. sc. 385
NEIGES DES TOITS, ne doivent tomber sur le terrain du voisin... 539
NOTAIRES pour la confection des actes authentiques..…..........ssss 1208, 1209 # leur responsabilité... 1732, 2148
NOTIFICATIONS, peuvent être faites par un notaire seul... sé 6 066606 16 00 1209 NOVATION, quand elle a lieu... + 1169 entre quelles personnes... 1170
LL son effet à l’égard des codébiteurs Et CAULIONS......soree sossnnns sous 1179
NULLITÉ de mariage, quand a lieu et qui peut linvoquer........sssssee 115 et suiv. à 126
“des contrats, quelles causes la pro- AUISONt inssvssiténessonssseeree 991
Lo Li POR EE demandée par créanbiossvnrsse dortreses 1032 à 1039 OBLIGATIONS, es an y sont essentielles. 982 d’où eiles procèdent... sense 983 “qui résultent de la loi seule... 1057
“choses futures n’en peuvent être l’objet, EXCOPLIOM, soc s0000 vos sscooo0ee cvcoes oo 1061 Jour effBtossss sosssssosssnnesses sovsoocseossoéses 106% “conditionnelle, en quoi consiste... 1079
‘sous couition potestative, quand elle est nulle... sens. bhe 1081
“sous condition suspersive accomplie, a son effet... PARTS seoosoosssssese 108
“sous condition résolntoire, cesse de
plein droit par l’accomplissement
de la condition... 1088 LL à terme, en quoi consiste... ess 1089 “. alternatives,comment s’accomplissent 1093 “en gels cas deviennent pures et simi-
