ESSENCE NES
SUCCESSION S:— comment et par qui sont payées les
( ho EP agree ns 739 ration de patrimo ne, quand e ponte & L DRE APE) LOPPEQNEO 743 à 746 SUGGESTION ne se présume en matière de donation entre vifs... 769 ne A prenne ni en matière de testar éd SUPPLÉMENT. de prix (action en) par le ven.
Ft DST NET SEE LOUP ENP RENE VERRE empêcher rescision de pa partage.
surESTÉRIE { (frais de), comment réglés. 2416, 700 C6 QUE SON. ..sososos see SURVENANCE d'enfants .h. révoque pas M'A DatiOMe see sos sossoosooses RTE PQ PETER 812 SUSPENSION de la prescription AS …… 2232 à 2239 TACITE reconduction, quand a lieu... 1609 sur bail tacite... 1608.
TAXES, à la charge de l’usufruitier..….. 471 Lu RON privilège pour EU aq UE tPRAERT 1994, 2004, 2009 TÉMOINS, Du personnes sont témoins comtents pour actes authentiques..…................, 08.
66 “ pour testaments solen- Le OPEN PELETE PEUT © 844, 846 «6 “pour les testaments sous la forme anglaise... 861 « ‘“ devantles er pr 1231, 1232 “dans quels cas est admise la reuve ar témoins... MATTER 233 et suiv.
TERME, diffère de la condition, son effet.. 1089, 1090 quel cas censé en faveur du débi-
teur ou du créancier... ses 1091 TERRAINS militaires font partie du domaine MD in smash isnnéestenereses 408 «6 inférieurs sont assujettis à l’écoulement naturel des eanx des terrains plus élevés... séosbe 601 TESTAMENTS, ce que c’est... ARS ANA 156.
# capacité pour recevoir ou donner par testament... PÉROAE 759, à 31 à 834
TESTAMENTS : — ‘capacité quant à la femme... 184, 882 t ” “quant au mineur... 833, 834, 837 À 4 # nee, 834, 837 | ‘peuvent être faits sous trois formes différentes 000000 0. 000000000000 842 ‘ n 4 forme authentique seen 8438 }
« militaire... 00 000000000000 00000000 849 “__ olographe, formalités requises. 850, 854, 855 « suivant la forme anglaise, formalités |
requises.......... PAPE PATES 851, 854, 855 “comment peut être fait par un sourd- MUOL semer enresosesennoce son sssssseosonsess 852 ! #° vérification et preuve du testament | olographe et du testament suivant |
la forme anglaise, comment se fait. 857
. °° quand et comment se fait la preuve l d’un testament perdu ou détruit par | | cas fortuit.. CLLLLLL) CCLLLLE] 000060000000. 860, 861 l interprétation des testaments........... 872 |
“comment peuvent être révoqués.…. 892, 894 | “restriction à la liberté de tester, quand l est admise.. 0000000000 0000 00000066 898 À
‘n’a pas d’effet en faveur d’une personne qui prédécède.........sssssese
“ exécuteurs qui peuvent être nom- MÉB.ss.see RAP CL PANNE se 905 à 907 À “°° Jeur enregistrement... ss 2110 à 2112 TESTATEUR peut nommer un ou plusieurs exécuteurs et qui... 905 à 909 ‘peut pourvoir au remplacement des
exécuteurs....... nu débris : DOS
des registres de l’état civil, n’en est pas affecté... ss. ss se 78 faisant des améliorations sur le fonds
‘“ paiement À gs débiteur insolvable..…...... 1036 s par la compensation... 1196
‘non affec
YA D ee pelot ct pit it PT à à 2257 peut être pre v thécairement..…….. ARTS A 208 2058 bn et condamné à délaisser où à passer titre NOUVEL...... secs sososoose 2061 ve qui n'est pas personnellement tenu peut ORRORE :
va l'exception de discussion 2065, 2066,2067 rs l'exception de garantie... 2068, 2069 .* ‘l'exception de subrogation.. 2070, 2071 #: l'exception résultant d’impen- 8e. 000000000000 0000000000 00000000000000 ‘# l'exception résultant de créance préférable... RER ES PEER 2073 w poursuivi ne peut aliéner...…....... 2074 14 ni détériorer l'immeuble... 2054, 2055 ” comment doit délaisser..…..… soon 2075 TITRE, qe vi facteurs et agents de com- MNT EN TOO PET LUS DENT 1740 à 1748
TITRE NOUVÉL de rentes et emphytéose 2249, 2061 ai d’ ny De, charge ou servi ee SANT SRE TI Ne EU 2057, 2257 TITRE PRIMORDIAL, comment prouvé par le itre récognitif..……, nt 0666 680 1213 TITRE DE N ATSSANCE «a par registre de Pétat Civil. vesossssososoos 228
ep ni possession ni pres-
CTIPLION ses. sosssosue e drrdvoonde oc... 2196 TRADITION :—
en matière de vente, ce que c'est... 1492 quand doit être faite... 1496
ans quel état la chose
doit être livrée et au risque de qui elle est jusqu’à la délivrance. 1498
# ” le vendeur doit délivrer
‘la contenance mentionnée au contrat... 1500 TRANSACTIONS, leur définition... RACE 1918
TRANSACTIONS : — ne peuvent ce consenties Re.
tuteur pour mineur... 1919 Fe erreur de calcul peut être corri ée, 1926 TRANSPORT des créances, comment est parfait 1570 . comment saisit le cessionnaire.….. 1571, 1572
ir * garantie qu en résulte.........….. 1576, 1577 à doit être enregistré... 2127
des passagers par bâtiments marchands, cominent réglé. "re à 2467
"du prêt à la grosse... Sutton RULES TRÉSOR trouvé, à qui Appartaut. eee Aiiecss 586 TROUBLE, dont est tenu locateur...…. 1616, 1617
TUTELLE est dative sur avis du conseil de
famille ........... DONNER M8 eee» 1. DR formalités rOquises.….…. sonssnendessusssrsees. 250 à 253 “rapport de l’avis des parents din van esse des DU “comment ce rapport est que ii dates . 262 ‘ést une charge personnelle... 266 pe Sp ui en exemptent......… ses . 972 à278 js “d'exclusion 4 la tutelle... 282 À 285 ss ‘de destitution... sessssssssoosss 283, 285 fe “de cessation, convol de la veuve Win 283 # ‘“ émancipation..…...…. RME GA sos. 317, 318 és NOM air ee a ddee ads asfé tes vo 310 & pr te en est dû et cu quel temps. sssse 308, 309 est charge personnelle AE ne passe aux Dot bols ra tuile … 266 TUTEUR :—
“combien il peut en être donné... ss. 264 ‘“__ de quelle époque son administration comse nd que ji nn ner 265 qui peut refuser de re, celui qui n’a pas été a ppelé. 000000000000 000000000000 272 qui peut refuser de l'être, Tétranger. sévsere 55 278 le septuagénaire 274 celui qui est infirme... 275 # “ “celui qui a plusieurs tutelles….. 276 celui qui a cinq enfants... 277, 278
CSN
ce 66 «6
